Fiche de Métadonnée
Nom usuel
GEOSCHEMATIQUE DE L'ASSAINISSEMENT - POINTS DE REJET
Classe
RAE_SCHEMA_POINT_REJET (ID: 5043)
Thème(s) ISO
Approvisionnement, élimination, communication, Développement territorial, cadastre foncier, Edifices, infrastructures, ouvrages, Hydrographie
Type de données
Point
Description
Le points de rejet de la géoschématique de l'assainissement représentent les principaux déversoirs dans le milieu naturel des eaux pluviales (réseau séparatif).

La précision géométrique n'est pas comparable à celle du cadastre du réseau d'assainissement des eaux (CRAE) et l'utilisation de ces plans ne fait pas référence pour déterminer les conditions exactes de raccordement d'une construction existante ou projetée.

Ces objets font également partie du produit "Géoschématique de l'assainissement".
Aperçu
Partenaire
DT - Département du territoire
Responsable
Office cantonal de l'eau
Contact
- Système d'information de l'eau
Téléphone
+41 22 546 74 03
Email
Site internet
Format disponible
CSV, GDB, GML, KML, SHP
Mode de distribution
Accessible en consultation et en extraction pour libre utilisation (Open Data)
Restrictions d'utilisation
L'utilisation des couches constitutives de la géochématique de l'assainissement ne doit pas être utilisée pour déterminer les conditions exactes de raccordement d'une construction existante ou projetée.
Date de mise à jour
01.11.2023
Fréquence de mise à jour
Trimestrielle
Méthode d'acquisition
Numérisation/Digitalisation
Précision
10 à 15 mètres
Echelle d'affichage
2500 à 10000
Attributs
Nom Type Taille Description Origine
OBJECTID_1 OID 4 Champ automatique avec l'identifiant de la base de chaque objet (Attention, ne pas l'utiliser comme identifiant unique permanent)
SHAPE Geometry 4 Champ binaire automatique contenant la géométrie des objets
OBJECTID Integer 4 Champ automatique avec l'identifiant de la base de chaque objet (Attention, ne pas l'utiliser comme identifiant unique permanent)
Services en ligne
Référence spatiale
CH1903+_LV95
Etendue
1134330
2486164 2512547
1111110
Aspects légaux
Recueil systématique genevois (RSG)
http://www.ge.ch/legislation/

Loi sur les eaux (L.2.05), 05.07.1961
Informations complémentaires
Date de mise à jour de la métadonnée : 01.11.2023