Bâtiments hors-sol | Catalogue SITG

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Les bâtiments hors-sols sont des constructions durables, bien ancrées dans le sol et servent à l'habitat, à l'artisanat ou à l'industrie au sens large.

Caractéristiques

Fréquence de mise à jour

Quotidienne

Date de publication

06.04.2025

Méthode de collecte

Numérisation / Scan, Digitalisation

Thème ISO

Cadastre, aménagement, Constructions et ouvrages

Légal

Niveau de diffusion

Accès libre

Niveau de diffusion fédéral

Officialité

Non définie

Références

Non classé : Recueil systématique du droit fédéral
http://www.admin.ch/ch/f/rs/rs.htmlCode

Civil Suisse - Art. 950 - Mensuration officielleOrdonnance sur la mensuration officielle (OMO) 211.432.2 - Art.6 - Catalogue des données et couches d'information
Ordonnance technique sur la mensuration officielle (OTEMO) 211.432.21 - Titre deuxième - Données
Manuel sur l'organisation de la mensuration officielle 93 - Tâches, compétences et responsabilités liées à la MO 93

Recueil systématique genevois (RSG)
http://www.ge.ch/legislation/

Loi d'application du Code Civil Suisse et du Code des Obligations (LACCS) E 1.05 - Art. 104 - Eléments de la mensuration officielle
Règlement sur le service du cadastre e 1.46.03 - Art. 6 - Données cadastrales

Restriction d'utilisation

non renseigné

Contact donnée et métadonnée

Nom

Yves Philipp

Téléphone

+4122 546 72 07

yves.philipp@etat.ge.ch

Organisation

Département du territoire

service

Direction de l'information du territoire

Adresse

non renseigné

Étendue

Système de coordonnées

CH1903+_LV95

1135570

2485734

2512915

1110045

Précision spatiale

70cm

Type de coordonnées

Attributs

Nom	Type	Description
EGRID_LISTE	Texte	Liste des identifiants fédéraux des parcelles sous le bâtiment, en cas de reposes.
EGRID_CENTROIDE	Texte	Identifiant fédéral de la parcelles sous le bâtiment,
OBJECTID	Entier	Champ automatique avec l'identifiant de la base de chaque objet (Attention, ne pas l'utiliser comme identifiant unique permanent)
COMMUNE	Texte	Nom de la commune
NO_COMM	Entier	Numéro de commune
NO_BATIMENT	Texte	Numéro du bâtiment lié à l'adresse
IDENT	Texte	Identifiant
EGID	Entier	Code EGID - Identifiant fédéral des bâtiments
NOMBAT	Texte	Nom du bâtiment
MUTNUM	Texte	Numéro de mutation
DATEDT	Date	Date de dernier traitement
DESTINATION	Texte	Destination (usage pour lequel le bâtiment est affecté)
NOMENCLATURE	Texte	Code de classification de la nomenclature
NOMEN_CLASSE	Texte	Classe primaire de la nomenclature
PROVENANCE	Texte	Provenance de la donnée :- Terrestre (acquis sur la base de relevés terrestres ,chevillière, théodolite, à l'exception du nivellement géométrique ou de précision)- Digitalisation (acquis par digitalisation sur plan)- GNSS (acquis par observations GNSS uniquement)-Combiné GNSS/terrestre- Photogrammétrie- Nivellement technique et de précision- Autre- Orthophoto (acquis par l'intermédiaire de digitalisation sur orthophoto)
NO_AUTOR	Texte	Numéro d'autorisation
EPOQUE_CONSTRUCTION	Texte	Epoque de construction
ANNEE_CONSTRUCTION	Entier	Année de construction
ANNEE_TRANSFORNATION	Entier	Année de transformation
NIVEAUX_HORSOL	Entier	Nombre de niveaux hors-sol
NIVEAUX_SSOL	Entier	Nombre de niveaux sous-sol
HAUTEUR	Nombre décimal	Hauteur issue des données BATIMENTS 3D
SURFACE	Entier	Surface cadastrale en m2
SHAPE	Géométrie	Champ binaire automatique contenant la géométrie des objets
SHAPE.AREA	Nombre décimal	Champ automatique donnant la surface de chaque polygone en m2
SHAPE.LEN	Nombre décimal	Champ automatique donnant la longueur de chaque objet en m