CCT - Extension - Nettoyage 10 janvier 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - EMS Etablissements Médico-Sociaux pour personnes âgées 10 janvier 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Conditions d'attribution du Fonds jeunesse 9 janvier 2025 - Lois et règlements - Service écoles et sport, art, citoyenneté
Directive d'exploitation des réseaux publics d'assainissement des eaux 7 janvier 2025 - Directives et règlements internes - Office cantonal de l'eau (OCEau)
FAQ sur les équipements d’assainissement collectifs privés en zone de développement 7 janvier 2025 - Directives et règlements internes - Office cantonal de l'eau (OCEau)
Directive sur la réception des collecteurs et regards du réseau d'assainissement des eaux (secondaire et collectif privé) 7 janvier 2025 - Directives et règlements internes - Office cantonal de l'eau (OCEau)
Directive sur les regards de visite du réseau public d'assainissement des eaux 7 janvier 2025 - Directives et règlements internes - Office cantonal de l'eau (OCEau)
Directive sur les matériaux pour les canalisations du réseau public d'assainissement des eaux 7 janvier 2025 - Directives et règlements internes - Office cantonal de l'eau (OCEau)
Directive relative à la construction des branchements privés sous domaine public 7 janvier 2025 - Directives et règlements internes - Office cantonal de l'eau (OCEau)
Avant-projet de révision partielle de la loi sur l'aide aux victimes - Consultation fédérale 7 janvier 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département des institutions et du numérique (DIN)