Facteurs de pondération nationaux attribués aux réseaux thermiques sur le canton de Genève
- Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)
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Feuille d'avis officielle (FAO)- Règlement modifiant le règlement d'application de la loi sur l'énergie (REn) - extinction des enseignes lumineuses- Lois et règlements - Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)
- Loi modifiant la loi sur l’énergie (LEn), Art 16 Enseignes lumineuses et éclairage nocturne- Lois et règlements - Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)
- L05 - Directive relative au concept énergétique de bâtiment- Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)
- Directive relative au concept énergétique territorial- Directives et règlements internes - Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)
- Directive relative au calcul de l'indice de dépense de chaleur - IDC- Directives et règlements internes - Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)
- Convention de partenariat entre l'Office cantonal de l'énergie (OCEN) et la Fondation des immeubles pour les organisations internationales (FIPOI)- Décisions - Office cantonal de l'énergie (OCEN), DAI - Direction des affaires internationales
- Directive relative au calcul de la baisse prévisible des consommations de chaleur et de la baisse prévisible des charges- Directives et règlements internes - Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)
- Directive relative au régime applicable aux grands consommateurs d'énergie- Directives et règlements internes - Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)
- Directive relative à l'attestation de haute (HPE) et de très haute (THPE) performance énergétique- Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)