QUE 696-A Réponse du Conseil d’Etat à la question écrite urgente de de M. Olivier Baud : Que compte entreprendre le DIP pour garantir un transport respectueux des élèves à besoins éducatifs particuliers ?
Oct. 2017 - Objet clos 13 oct. 2017
Rechercher les details de l'objet parlementaire
QUE 652-A Réponse du Conseil d’Etat à la question écrite urgente de M. André Pfeffer : UBER : le travail au noir se paie-t-il cash ?
Juin 2017 - Objet clos 23 juin 2017
Rechercher les details de l'objet parlementaire
PL 11988 modifiant la loi d’application de la législation fédérale sur la circulation routière (LaLCR) (H 1 05) (Voies de bus)
Oct. 2016 - Objet renvoyé en commission 3 nov. 2016, Dépôt du rapport 11 août 2020
Rechercher les details de l'objet parlementaire
QUE 525-A Réponse du Conseil d’Etat à la question écrite urgente de Mme Sarah Klopmann : Voulez-vous du puritanisme ?
Oct. 2016 - Objet clos 14 oct. 2016
Rechercher les details de l'objet parlementaire
M 2254-A Pharmacie publique aux HUG = Mort programmée des pharmacies de quartier
Sept. 2016 - Objet adopté avec amendement(s) et renvoyé au Conseil d'Etat 24 févr. 2017, Dépôt du rapport 12 avr. 2017
Rechercher les details de l'objet parlementaire
QUE 480-A Réponse du Conseil d’Etat à la question écrite urgente de Mme Caroline Marti : Déduction fiscale des frais de représentation : quelles pertes de recettes pour l'Etat de Genève ?
Mai 2016 - Objet clos 13 mai 2016
Rechercher les details de l'objet parlementaire
PL 11887 approuvant le rapport d'activité de l'Aéroport international de Genève pour l'année 2015
Mai 2016 - Objet renvoyé en commission 12 mai 2016
Rechercher les details de l'objet parlementaire
P 1938-B Stop au parking sauvage devant le service de radio-oncologie des HUG
Avr. 2016 - Pris acte 22 avr. 2016
Rechercher les details de l'objet parlementaire
QUE 363-A Réponse du Conseil d’Etat à la question écrite urgente de M. Thierry Cerutti : feuille, caillou, ciseau …
Oct. 2015 - Objet clos 16 oct. 2015
Rechercher les details de l'objet parlementaire
QUE 363 Question écrite urgente de M. Thierry Cerutti : Feuille, caillou, ciseau…
Sept. 2015 - Objet renvoyé au Conseil d'Etat 18 sept. 2015
Rechercher les details de l'objet parlementaire