Q 3964 Question écrite de Darius Azarpey sur l'opportunité d'élargir l'utilisation des voies de tram aux taxis genevois
Oct. 2023 - Objet renvoyé au Conseil d'Etat 13 oct. 2023, Dépôt du rapport 14 déc. 2023
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QUE 1953 Question écrite urgente de Thierry Cerutti : Est-ce que les taxis genevois sont les nouveaux souffre-douleur de la direction de l'aéroport de Genève ?
Oct. 2023 - Objet renvoyé au Conseil d'Etat 13 oct. 2023, Dépôt du rapport 16 nov. 2023
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M 2900 Droit de fermage – les taxis indépendants détenteurs de plusieurs plaques péjorés !
Janv. 2023 - Objet renvoyé en commission 2 mars 2023, Dépôt du rapport 8 janv. 2024
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P 2136-A Non aux amendes abusives infligées aux taxis genevois
Sept. 2022 - Objet reporté 14 oct. 2022, Dépôt de la pétition sur le bureau 4 nov. 2022
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P 2134-A pour la suppression des logos officiels sur les portières des taxis
Sept. 2022 - Objet reporté 14 oct. 2022, Dépôt de la pétition sur le bureau 4 nov. 2022
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PL 13156 modifiant la loi sur les taxis et les voitures de transport avec chauffeur (LTVTC) (H 1 31) (Electrification rapide de la flotte de taxis)
Août 2022 - Dépôt du rapport 28 nov. 2023, Objet retiré par ses auteurs 22 mai 2025
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PL 12649-B sur les taxis et les voitures de transport avec chauffeur (LTVTC) (H 1 31)
Janv. 2022 - Urgence 27 janv. 2022, Objet adopté avec amendement(s) en 3 débats 28 janv. 2022
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P 2134 pour la suppression des logos officiels sur les portières des taxis
Nov. 2021 - Changement de commission 9 déc. 2021, Dépôt du rapport 21 sept. 2022
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PL 12649-A sur les taxis et les voitures de transport avec chauffeur (LTVTC) (H 1 31)
Août 2021 - Objet renvoyé en commission 8 oct. 2021, Dépôt du rapport 11 janv. 2022
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