RD 433 ...
30 nov. 2001 à 17h
RD 433 Hommage à M. Guy-Olivier Segond, Conseiller d'Etat
sortant
RD 434 Hommage à M. Gérard Ramseyer, Conseiller d'Etat
sortant
PL 8415-A
29 juin 2001 à 17h
PL 8415-A 13. Rapport de la commission des transports chargée
d'étudier le projet de loi de Mmes et MM. Jean Spielmann,
Bernard Clerc, Pierre Meyll, Salika Wenger, Pierre Vanek, Luc
Gilly, Jeannine de Haller, Rémy Pagani, Cécile Guendouz,
Christian Grobet, Françoise Schenk-Gottret, Christian Brunier,
Laurence Fehlmann Rielle et Charles Beer modifiant la loi sur les
Transports publics genevois (H 1 ...
Points
initiaux
28 juin 2001 à 17h
réponses aux
interpellations urgentes, seront traités le point 67,
c'est-à-dire l'initiative 114-C, et les points 72 et 75 sur
les taxis.
Voilà pour ce qui concerne notre ordre du jour. Il n'y a
pas d'autre remarque, ni demande.
IU 1050
22 mars 2001 à 17h
IU 1050 32. Interpellation urgente de Mme Myriam
Sormanni-Lonfat : Engorgement de certaines rues.
( )IU1050
Points
initiaux
15 févr. 2001 à 17h
des affaires sociales le 27 octobre 2000
65082
1300 Lettre 2001002230
Pris acte Le 15/02/2001 à 17h00
L'Union des artisans taxis nous écrit a nouveau (voir
courrier 1230) concernant l'application du règlement H 1 30.03
au sujet des taxis français
65083
RD 391 ...
25 janv. 2001 à 17h
RD 391 7. a) Rapport oral de la commission des droits
politiques et du règlement du Grand Conseil sur la
compatibilité de la/du successeur remplaçant
M. Charles Seydoux, député démissionnaire.
( )RD391
RD 393 b) Rapport oral de la commission des droits
politiques et du règlement du Grand Conseil sur la
compatibilité de la/du successeur remplaçant
M. Claude Haegi, député ...
M 1371
1 déc. 2000 à 17h
M 1371 19. Proposition de motion de Mmes et MM. Jean Rémy
Roulet, Gilles Desplanches, Stéphanie Ruegsegger, Jean-Marc
Odier, Pierre Froidevaux, Nelly Guichard, Pierre Ducrest, Bernard
Annen et Geneviève Mottet-Durand concernant une demande
d'étude des conséquences économiques de la
journée «sans ma voiture» du 22 septembre 2000.
( )M1371
IU 967
30 nov. 2000 à 17h
IU 967 21. Interpellation urgente de M. Pierre-Pascal Visseur :
Places de stationnement pour les deux-roues au centre-ville.
( )IU967
RD 379 ...
26 oct. 2000 à 17h
RD 379 2. a) Hommage à M. Gaston Genêt,
député de 1936 à 1973, président du Grand
Conseil en 1945, décédé (ICS). ( )RD379
RD 380 b) Hommage à Mme Jacqueline Jacquiard,
députée de 1983 à 1993, décédée (V).
( )RD380
E 1036
21 sept. 2000 à 17h
E 1036 9. Prestation de serment de Mme Morgane Gauthier,
nouvelle députée remplaçant M. Chaïm Nissim,
démissionnaire. ( )E1036