RD 419-A ...
19 déc. 2003 à 14h
RD 419-A Rapport de la commission de contrôle de gestion
chargée d'étudier le rapport du Conseil d'Etat au Grand
Conseil sur le suivi donné aux rapports de la commission
externe d'évaluation des politiques publiques (CEPP)
RD 441-A Rapport de la commission de contrôle de gestion
chargée d'étudier le rapport d'activité de la
Commission externe d'évaluation des politiques
publiques
Points initiaux
18 déc. 2003 à 17h
de la séance prévue
pour les extraits, demain à 14h.
D'autre part, les points 19, projet de loi 8992,
et 25, motion 1541, sur les taxis seront traités
ensemble.
Points
initiaux
4 déc. 2003 à 17h
Par ailleurs, un certain nombre de points seront traités
ensemble: le point 27 (PL 8992) avec le point 33
(M 1541) concernant les taxis; le point 58 (M 1530)
avec le point 59 (M 1538) et le point 60
(M 1539) concernant l'aménagement du territoire; le
point 90 (M
Points
initiaux
23 oct. 2003 à 17h
Nous procéderons au vote tout à l'heure.
Le point 49, projet de loi 8992, sera traité avec le point
54, motion 1541 sur les taxis.
Vous avez trouvé sur vos places, le tableau synoptique
récapitulatif des amendements pour le troisième
débat, s'agissant du
PL 9013
13 juin 2003 à 20h
PL 9013 Projet de loi du Conseil d'Etat relatif à la
restructuration juridique et financière du Complexe Geneva
Palexpo - Halle 6 en vue de la construction d'un Centre de
Congrès
Points initiaux
12 juin 2003 à 17h
8667-A (limite de zone
sur le territoire de la commune de Chêne-Bougeries) (voir pt
33) (
C-1650)
Courrier de l'Union des Artisans taxis de
Genève sur le règlement d'application de la loi sur les
services de taxis (affectation de la taxe annuelle et
Points
initiaux
15 mai 2003 à 17h
la Fondation des parkings;
- le point 85, projet de loi 8992, avec le point 89, motion
1541, concernant la loi sur les services de taxis.
Par ailleurs, le point 100, motion 1231-A, sur la création
d'un bureau des droits de la personne, qui figurait sous le
IU 1393
3 avr. 2003 à 17h
IU 1393 Interpellation urgente de Mme Janine Hagmann : Ligne de bus
réservée entre Genève-plage et
Vésenaz
Points
initiaux
20 mars 2003 à 20h
de jour de la
petite enfance;
- interpellation urgente écrite 47 de M. Christian
Brunier sur le moratoire des «Bonbonnes bleues» des
taxis;
- interpellation urgente écrite 48 de M. Pierre
Froidevaux demandant la date de la mise en conformité de la
comptabilité des
PL 8415-B
22 mars 2002 à 14h
PL 8415-B Rapport de la commission des transports chargée
d'étudier le projet de loi de Mmes et MM. Charles Beer,
Christian Brunier, Bernard Clerc, Jeannine De Haller, Laurence
Fehlmann Rielle, Luc Gilly, Christian Grobet, Pierre Meyll,
Rémy Pagani, Françoise Schenk-Gottret, Jean Spielmann,
Pierre Vanek, Salika Wenger, Cécile Guendouz modifiant la loi
sur les Transports publics genevois (H 1 55)