Fin des points initiaux
22 janv. 2009 à 17h
qu'elle désire renvoyer à la commission des transports la pétition suivante:
Pétition pour l'application de la loi sur les taxis et limousines (H 1 30)
(P-1681)
Points initiaux
18 déc. 2008 à 17h
suivante, parvenue à la présidence, est renvoyée à la commission des pétitions:
Pétition pour l'application de la loi sur les taxis et limousines (H 1 30)
(P-1681)
Pétition 1681
Le président. Enfin, vous avez trouvé sur vos places la question
M 1816
23 mai 2008 à 17h
M 1816 Proposition de motion de Mmes et MM. Sylvia Leuenberger, Morgane Gauthier, Jean Rossiaud, Catherine Baud, Emilie Flamand, Beatriz de Candolle, Anne Mahrer, Elisabeth Chatelain, Pierre Losio, Francis Walpen, Patricia Läser, Gabriel Barrillier, Michèle Ducret, Charles Selleger demandant la diminution des vols privés d'hélicoptère
Fin des points initiaux
20 sept. 2007 à 17h
Sébastien Brunny (MCG). Je demande la lecture de la lettre de M. Michel Grenier, secrétaire général de l'Institution Commune des Taxis et Limousines. C'est le courrier 2504.
La présidente. Etes-vous soutenu ? (Commentaires.) Pas vraiment. Vous avez trouvé sur
Interpellations urgentes écrites
4 mai 2007 à 17h
et de conduire ce type de véhicules (+ de neuf places) alors même que lesdits véhicules ne sont pas des limousines ou des taxis ?
(IUE 411)
Interpellation urgente écrite de M. Michel Forni : Découverts de pensions en EMS et
Points initiaux
3 mai 2007 à 17h
Commission des travaux)
(C 2412)
Lettre de M. GENIER Michel, secrétaire général de l'institution commune des taxis et limousines, concernant l'IUE 408 présentée par le député M. STAUFFER Eric le 22 mars 2007
(C 2413)
Interpellations urgentes écrites
23 mars 2007 à 17h
quadriennal ?
(IUE 407)
Interpellation urgente écrite de M. Eric Stauffer : Combien de chauffeurs de Taxis sont au bénéfice de l'aide sociale de l'Hospice Général, ceci en violation du droit sur le travail au noir...
Fin des points initiaux
22 mars 2007 à 17h
suivantes:
Pétition : Halte à la suppression du stationnement
(P-1614)
Pétition pour modifier la loi sur les taxis et limousines (transport professionnel de personnes au moyen de voitures automobiles (LTaxis) H 1 30
(P-1615)
à
Fin des points initiaux
22 févr. 2007 à 20h
Nous avons reçu la pétition suivante, qui est renvoyées à la commission des pétitions:
Pétition pour modifier la loi sur les taxis et limousines (transport professionnel de personnes au moyen de voitures automobiles (LTaxis) H 1 30
(P-1615)
Nous
Interpellations urgentes écrites
26 janv. 2007 à 17h
la Ville de Genève à enfreindre la loi ?
(IUE 367)
Interpellation urgente écrite de M. Eric Stauffer : Taxis et Limousines, les Frontaliers envahissent le marché du transport de personnes privées à Genève, le Conseil d'Etat ferme les