R-537-A ...
24 mars 2011 à 14h
R-537-A Rapport de la commission de l'économie chargée d'étudier la proposition de résolution de MM. Eric Stauffer, Roger Golay, Henry Rappaz, Sébastien Brunny : Les PME genevoises sont discriminées par le protectionnisme et la bureaucratie de la France qui violent le principe de la réciprocité
R-635-A Rapport de la commission de l'économie chargée d'étudier la proposition de résolution de Mmes ...
M-1965
28 janv. 2011 à 20h
M-1965 Proposition de motion de Mme et MM. Jacques Jeannerat, Frédéric Hohl, Charles Selleger, Nathalie Schneuwly pour une utilisation temporaire des voies de bus par les autocars
RD-806-B ...
28 mai 2010 à 15h
RD-806-B Rapport de la Commission des transports chargée d'étudier le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le projet de Plan directeur 2011 - 2014 du réseau des transports collectifs
R-609-A Rapport de la commission des transports chargée d'étudier la résolution de Mmes et MM. Daniel Zaugg, Alain Meylan, Antoine Barde, Jacques Jeannerat, Patricia Läser, Antoine Bertschy, Guillaume Sauty, ...
M-1818
6 mai 2010 à 17h
M-1818 Proposition de motion de Mmes et MM. Elisabeth Chatelain, Emilie Flamand, Alain Etienne, Anne Emery-Torracinta, Roger Deneys, Virginie Keller, Hugo Zbinden, Françoise Schenk-Gottret : Création de zones à faibles émissions polluantes
Interpellations urgentes écrites
12 févr. 2010 à 17h
ont-ils retrouvé du travail grâce à Ikea ?
(IUE-925)
Interpellation urgente écrite de M. Roberto Broggini : Limousines et taxis à l'Hôtel des Bergues
(IUE-926)
Interpellation urgente écrite de M. Christian Dandrès : Indépendance des tribunaux
RD 804
8 oct. 2009 à 17h
RD 804 Hommage aux députés qui se retirent
Points initiaux
17 sept. 2009 à 17h
Florey, Philippe Guénat, Eric Ischi, Olivier Wasmer, Antoine Bertschy, Eric Bertinat, Eric Leyvraz modifiant la loi sur les taxis et limousines (transport professionnel de personnes au moyen de voitures automobiles) (LTaxis) (H 1 30)
(PL-10513)
à la
Points initiaux
11 juin 2009 à 17h
Projet de loi de MM. Eric Stauffer, Roger Golay, Thierry Cerutti, Sébastien Brunny, Claude Marcet modifiant la loi sur les taxis et limousines (transport professionnel de personnes au moyen de voitures automobiles) (LTaxis) (H 1 30)
(PL-10497)
à la
Interpellations urgentes écrites
20 févr. 2009 à 16h
trouvé sur vos places les interpellations urgentes écrites suivantes:
Interpellation urgente écrite de M. Frédéric Hohl : Les taxis genevois pris au piège des embouteillages et des routes fermées : le Conseil d'Etat est-il prêt à autoriser la circulation
PL 10375-A
22 janv. 2009 à 20h
PL 10375-A Rapport de la commission de la santé chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat sur l'interdiction de fumer dans les lieux publics (K 1 18)