C 653
18 sept. 1997 à 17h
C 653 L'Association des artisans chauffeurs de taxi du canton
nous envoie copie de son courrier à M. Gérard Ramseyer,
chef du DJPT. ( )C653
C 336
9 nov. 1995 à 17h
C 336 Par courrier du 30.10.95, M. Louis Dumont nous fait
part de ses problèmes de taxi et de circulation.
( )C336
Questions écrites urgentes
21 nov. 2025 à 16h
d'Uber B.V. de travailler à Genève (QUE-2286)
Question écrite urgente de Lionel Dugerdil : Possibilité pour les exploitants de taxis au bénéfice d'une AUADP de travailler pour Uber B.V. (QUE-2287)
Question écrite urgente de Lionel Dugerdil : Avenir de la
Points initiaux
25 sept. 2025 à 17h
avec les demandes du Conseil d'Etat. La première concerne le traitement en urgence du PL 13410-B «modifiant la loi sur les taxis et les voitures de transport avec chauffeur (LTVTC) (H 1 31) (Pour permettre aux chauffeurs de taxi de mettre leur véhicule
Points initiaux
13 févr. 2025 à 17h
Sandro Pistis, François Baertschi, Christian Flury, Ana Roch, Christian Steiner, Amar Madani, Arber Jahija modifiant la loi sur les taxis et les voitures de transport avec chauffeur (LTVTC) (H 1 31) (Droit à l'AUADP pour les chauffeurs de taxi impactés par la
RD-1590-A ...
31 oct. 2024 à 20h
RD-1590-A Rapport de la commission des transports chargée d'étudier le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le projet de plan d'actions du transport professionnel de personnes, de marchandises et de services 2024-2028
R-1048 Proposition de résolution de Gabriela Sonderegger, Pascal Uehlinger, Murat-Julian Alder, François Baertschi, Marjorie de Chastonay, Jacques Jeannerat, Cédric Jeanneret, Matthieu Jotterand, Caroline Marti, Cyril Mizrahi, ...
M-2639-B
31 oct. 2024 à 17h
M-2639-B Rapport de la commission des transports chargée d'étudier la proposition de motion de Thierry Cerutti, Françoise Sapin, Daniel Sormanni, Ana Roch, Jean-Marie Voumard, Francisco Valentin, Patrick Dimier, Christian Flury, André Python, François Baertschi, Danièle Magnin, Sandro Pistis : Pour une meilleure transversalité des transports publics, élargissons notre vision sur la politique de la mobilité
RD-1558 ...
24 nov. 2023 à 16h
RD-1558 Rapport oral de la commission des droits politiques et du règlement du Grand Conseil sur la compatibilité du député (MCG) remplaçant Daniel SORMANNI, député démissionnaire
RD-1559 Rapport oral de la commission des droits politiques et du règlement du Grand Conseil sur la compatibilité du 1er député suppléant (MCG)
RD-1560 Rapport oral de la commission des droits politiques et du ...
M-2504-A
3 févr. 2023 à 16h
M-2504-A Rapport de la commission des transports chargée d'étudier la proposition de motion de MM. Florian Gander, Daniel Sormanni, Francisco Valentin, Patrick Dimier : Voies de bus : impact de l'usage accru du domaine public sur les temps de parcours des Transports publics genevois
P-2130-A
4 nov. 2022 à 14h
P-2130-A Rapport de la commission des transports chargée d'étudier la pétition : Autoriser la vente et achat d'autorisations d'usage accru du domaine public (AUADP)