République et canton de Genève

Grand Conseil

Résultats de la recherche

Pour des recherches plus précises, utilisez notre moteur de recherche avancé.

Objets parlementaires

P 1874
Objet renvoyé en commission le 28.06.2013
P 1874 A
Objet adopté et renvoyé au Conseil d'Etat le 15.05.2014
Objet reporté le 11.04.2014
P 1874 B
Objet renvoyé en commission le 23.01.2015
Objet adopté le 30.11.1999
P 1874 C
Pris acte le 05.06.2015

Mémoriaux (textes et vidéos)

P 1874-C | 5 juin 2015 - 15h | vidéo
P-1874-C Rapport de la commission des affaires sociales chargée d'étudier le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la pétition pour des places en institution pour les personnes handicapées qui en ont besoin

P 1874-B | 23 janvier 2015 - 15h | vidéo
P-1874-B Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la pétition pour des places en institution pour les personnes handicapées qui en ont besoin

P 1874-A | 15 mai 2014 - 20h30 | vidéo
P-1874-A Rapport de la commission des pétitions chargée d'étudier la pétition : Des places en institution pour les personnes handicapées qui en ont besoin