Résultat de la recherche dans les Archives d'Etat de Genève

Archives d'Etat / Base de données Adhémar

	Retour recherche	Version PDF pour impression	Confirmation réservation

Documents numérisés 1 - 405 / 405

Cote	Analyse	Nombre d'images	Type et nombre de pièces	Dates extrêmes
R.C. 1	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne. Dans l'édition, les corrections au crayon ont été effectuées en 1982 par M. Philippe Broillet, historien, Dr ès lettres. Il s'agit d'un test analytique portant sur les 50 premiers folios.	152	1 registre	26 février 1409 - 14 décembre 1417
R.C. 2	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.	77	1 registre	10 février 1428 - 4 février 1431
R.C. 3	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.	146	1 registre	6 février 1457 - 7 février 1458
R.C. part. 4	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	349	1 registre	3 janvier 1550 - 16 octobre 1551
R.C. 4	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Erreur de pagination : il y a une page 120bis). Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.	177	1 registre	6 février 1459 - 6 février 1461
R.C. 5	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.	219	1 registre	10 février 1461 - 4 février 1463
R.C. part. 5	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	187	1 registre	16 octobre 1551 - 10 juin 1552
R.C. 6	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.	184	1 registre	5 mars 1473 - 14 février 1475
R.C. part. 6	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	168	1 registre	13 juin 1552 - 3 février 1553
R.C. part. 7	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	257	1 registre	9 février 1553 - 2 février 1554
R.C. 7	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.	172	1 registre	21 février 1475 - 9 février 1477
R.C. 8	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.	154	1 registre	11 février 1477 - 10 février 1479
R.C. part. 8	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	258	1 registre	8 février 1554 - 31 janvier 1555
R.C. 9	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.	152	1 registre	8 février 1480 - 11 février 1483
R.C. part. 9	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	208	1 registre	5 février 1555 - 6 février 1556
R.C. 10	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.	256	1 registre	26 février 1483 - 4 février 1487
R.C. part. 10	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	231	1 registre	11 février 1556 - 4 février 1557
R.C. part. 11	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	208	1 registre	9 février 1557 - 6 février 1558
R.C. 11	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.	228	1 registre	6 février 1487 - 16 novembre 1490
R.C. 12	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.	150	1 registre	23 novembre 1490 - 6 février 1492
R.C. part. 12	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	285	1 registre	10 février 1558 - 6 février 1562
R.C. 13	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.	232	1 registre	7 février 1492 - 7 février 1496
R.C. part. 13	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV (la numérotation saute de la page 52 à la page 54).	305	1 registre	16 février 1562 - 2 février 1565
R.C. 14	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.	173	1 registre	9 février 1496 - 4 février 1499
R.C. 15	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.	264	1 registre	7 décembre 1501 - 7 janvier 1508
R.C. 16	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.	213	1 registre	11 janvier 1508 - 29 juillet 1511
R.C. 17	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.	253	1 registre	1 août 1511 - 27 octobre 1514
R.C. 18	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.	209	1 registre	28 octobre 1514 - 10 décembre 1517
R.C. 19	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.	302	1 registre	11 décembre 1517 - 14 juin 1521
R.C. 20	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.	245	1 registre	18 juin 1521 - 6 février 1524
R.C. 21	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.	352	1 registre	7 février 1524 - 5 février 1527
R.C. 22	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.	252	1 registre	1 février 1527 - 9 février 1528
R.C. 23	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.	420	1 registre	9 février 1528 - 6 février 1530
R.C. 24	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.	328	1 registre	6 février 1530 - 26 décembre 1532
R.C. 25	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.	248	1 registre	4 février 1532 - 8 février 1534
R.C. 26	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.	262	1 registre	27 décembre 1532 - 8 février 1534
R.C. 27	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.	213	1 registre	8 février 1534 - 7 février 1535
R.C. 28	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.	250	1 registre	7 février 1535 - 6 février 1536
R.C. 29	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.	299	1 registre	6 février 1536 - 4 mars 1538
R.C. 30	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	298	1 registre	12 mai 1536 - 13 juin 1537
R.C. 31	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité.	239	1 registre	14 juin 1537 - 4 mars 1538
R.C. 32	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV (Erreur de pagination : on passe du folio 230 à 237).	319	1 registre	5 mars 1538 - 8 février 1539
R.C. 35	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	646	1 registre	7 janvier 1541 - 1 mai 1542
R.C. 36	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	272	1 registre	1 mai 1542 - 3 février 1543
R.C. 37	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	327	1 registre	4 février 1543 - 7 décembre 1543
R.C. 38	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	435	1 registre	9 décembre 1543 - 7 octobre 1544
R.C. 39	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	154	1 registre	9 octobre 1544 - 8 février 1545
R.C. 40	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	458	1 registre	8 février 1545 - 7 février 1546
R.C. part. 40	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	621	1 registre	28 juin 1762 - 20 février 1781
R.C. 41	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	334	1 registre	7 février 1546 - 4 février 1547
R.C. 42	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Erreur de pagination : la page 14 se trouve avant la pages 1; la page 420 se trouve entre les pages 403 et 404).	494	1 registre	6 février 1547 - 3 février 1548
R.C. 43	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	357	1 registre	5 février 1548 - 2 février 1549
R.C. 44	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	406	1 registre	3 février 1549 - 9 mai 1550
R.C. 45	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	366	1 registre	12 mai 1550 - 4 juillet 1551
R.C. 46	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	358	1 registre	6 juillet 1551 - 3 février 1553
R.C. 47	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	249	1 registre	5 février 1553 - 5 février 1554
R.C. 48	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	212	1 registre	4 février 1554 - 1 février 1555
R.C. 49	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	219	1 registre	3 février 1555 - 1 octobre 1555
R.C. 50	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	166	1 registre	3 octobre 1555 - 7 février 1556
R.C. 51	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	345	1 registre	9 février 1556 - 10 septembre 1556
R.C. 52	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Erreur de pagination : pas de folio 130-139; 170-179; il y a deux folios 191).	254	1 registre	11 septembre 1556 - 5 février 1557
R.C. 53	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Erreur de pagination : pas de folio 268-279; 313 et 414).	464	1 registre	7 février 1557 - 10 décembre 1557
R.C. 54	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	388	1 registre	13 décembre 1557 - 3 février 1559
R.C. 55	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	208	1 registre	5 février 1559 - 2 février 1560
R.C. 56	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Erreur de pagination : pas de folio 289).	328	1 registre	4 février 1560 - 6 février 1562
R.C. 57	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	212	1 registre	8 février 1562 - 5 février 1563
R.C. 58	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	173	1 registre	7 février 1563 - 4 février 1564
R.C. 59	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	215	1 registre	6 février 1564 - 3 février 1565
R.C. 60	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	167	1 registre	4 février 1565 - 1 février 1566
R.C. 61	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	162	1 registre	3 février 1566 - 7 février 1567
R.C. 62	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Erreur de pagination : on passe du folio 154 au 158).	170	1 registre	9 février 1567 - 7 février 1568
R.C. 63	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	167	1 registre	8 février 1568 - 1 janvier 1569
R.C. 64	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Erreur de pagination : pas de folio 47).	198	1 registre	2 janvier 1569 - 30 décembre 1569
R.C. 65	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Erreur de pagination : pas de folio 165).	213	1 registre	1 janvier 1570 - 5 janvier 1571
R.C. 66	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	179	1 registre	7 janvier 1571 - 4 janvier 1572
R.C. 67	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	226	1 registre	6 janvier 1572 - 2 janvier 1573
R.C. 68	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	280	1 registre	4 janvier 1573 - 1 janvier 1574
R.C. 69	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	250	1 registre	3 janvier 1574 - 31 décembre 1574
R.C. 70	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	232	1 registre	2 janvier 1575 - 30 décembre 1575
R.C. 71	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Erreur de pagination : après le folio 180, il y a les folios 179bis et 180bis).	204	1 registre	1 janvier 1576 - 4 janvier 1577
R.C. 72	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	201	1 registre	6 janvier 1577 - 3 janvier 1578
R.C. 73	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	265	1 registre	5 janvier 1578 - 3 janvier 1579
R.C. 74	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	245	1 registre	4 janvier 1579 - 1 janvier 1580
R.C. 75	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	263	1 registre	3 janvier 1580 - 30 décembre 1580
R.C. 76	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	240	1 registre	1 janvier 1581 - 5 janvier 1582
R.C. 77	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Noter une inscription erronée au crayon après la p. de garde "RC 76").	279	1 registre	7 janvier 1582 - 4 janvier 1583
R.C. 78	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	225	1 registre	6 janvier 1583 - 3 janvier 1584
R.C. 79	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	219	1 registre	5 janvier 1584 - 1 janvier 1585
R.C. 80	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	209	1 registre	3 janvier 1585 - 31 décembre 1585
R.C. 81	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	332	1 registre	2 janvier 1586 - 30 décembre 1586
R.C. 82	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Erreur de pagination : il y a 2 folios 130 et 131; et 2 folios hors numérotation sont rajoutés après le folio 137).	275	1 registre	1 janvier 1587 - 6 janvier 1588
R.C. 83	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Erreur de pagination : il n'y a pas de folio 192 ; utilisation d'une encre très claire.)	281	1 registre	7 janvier 1588 - 3 janvier 1589
R.C. 84	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	301	1 registre	5 janvier 1589 - 3 janvier 1590
R.C. 85	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Noter le remontage erroné des dernières pages du répertoire ; utilisation d'une encre très claire.)	332	1 registre	4 janvier 1590 - 1 janvier 1591
R.C. 86	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	269	1 registre	3 janvier 1591 - 31 décembre 1591
R.C. 87	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Erreur de pagination : on passe du folio 98 au 92bis, 93 bis jusque 99bis, puis folio 100.)	293	1 registre	2 janvier 1592 - 6 janvier 1593
R.C. 88	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	213	1 registre	7 janvier 1593 - 4 janvier 1594
R.C. 89	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Noter l'utilisation d'une encre très claire).	184	1 registre	6 janvier 1594 - 18 décembre 1594
R.C. 90	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	258	1 registre	5 janvier 1595 - 2 janvier 1596
R.C. 91	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Noter l'utilisation d'une encre très claire).	276	1 registre	4 janvier 1596 - 1 janvier 1597
R.C. 92	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	203	1 registre	2 janvier 1597 - 29 décembre 1597
R.C. 93	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	214	1 registre	1 janvier 1598 - 27 décembre 1598
R.C. 94	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Erreur de pagination : il y a un folio 98bis).	173	1 registre	1 janvier 1599 - 5 janvier 1600
R.C. 95	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Erreur de pagination : manque le folio 208).	259	1 registre	6 janvier 1600 - 3 janvier 1601
R.C. 96	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	239	1 registre	4 janvier 1601 - 30 décembre 1601
R.C. 97	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	260	1 registre	1 janvier 1602 - 1 janvier 1603
R.C. 98	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	291	1 registre	2 janvier 1603 - 30 juillet 1603
R.C. 99	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	184	1 registre	1 août 1603 - 30 décembre 1603
R.C. 100	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	278	1 registre	1 janvier 1604 - 4 janvier 1605
R.C. 101	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Erreur de pagination : il y a un folio 48bis; et 2 folios 166).	322	1 registre	6 janvier 1605 - 3 janvier 1606
R.C. 102	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (15 pages blanches séparent la dernière page des procès-verbaux du répertoire).	321	1 registre	5 janvier 1606 - 2 janvier 1607
R.C. 103	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Noter que dans le répertoire, la lettre M précède la lettre L)	216	1 registre	3 janvier 1607 - 31 août 1607
R.C. 104	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	103	1 registre	1 septembre 1607 - 2 janvier 1608
R.C. 105	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	237	1 registre	3 janvier 1608 - 31 décembre 1608
R.C. 106	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	256	1 registre	1 janvier 1609 - 6 janvier 1610
R.C. 107	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	268	1 registre	7 janvier 1610 - 5 janvier 1611
R.C. 108	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Erreur de pagination : manque la page 340).	374	1 registre	6 janvier 1611 - 4 janvier 1612
R.C. 109	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	285	1 registre	5 janvier 1612 - 16 septembre 1612
R.C. 110	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Erreur de pagination : il y a deux folios 31).	120	1 registre	18 septembre 1612 - 2 janvier 1613
R.C. 111	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Erreur de pagination : il y a un folio 301bis).	372	1 registre	3 janvier 1613 - 1 janvier 1614
R.C. 112	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	334	1 registre	2 janvier 1614 - 22 octobre 1614
R.C. 113	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Erreur de pagination : il y a deux folios 70).	86	1 registre	24 octobre 1614 - 31 décembre 1614
R.C. 114	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	399	1 registre	1 janvier 1615 - 6 janvier 1616
R.C. 115	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	400	1 registre	7 janvier 1616 - 4 janvier 1617
R.C. 116	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	329	1 registre	5 janvier 1617 - 3 janvier 1618
R.C. 117	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	319	1 registre	4 janvier 1618 - 2 janvier 1619
R.C. 118	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	273	1 registre	3 janvier 1619 - 1 janvier 1620
R.C. 119	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	298	1 registre	2 janvier 1620 - 6 janvier 1621
R.C. 120	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	348	1 registre	7 janvier 1621 - 5 janvier 1622
R.C. 121	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	271	1 registre	6 janvier 1622 - 4 janvier 1623
R.C. 122	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	250	1 registre	5 janvier 1623 - 3 janvier 1624
R.C. 123	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	267	1 registre	4 janvier 1624 - 1 janvier 1625
R.C. 124	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Erreur de pagination : il y a deux folios 75; 178 et 215).	271	1 registre	2 janvier 1625 - 31 décembre 1625
R.C. 125	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	217	1 registre	1 janvier 1626 - 6 janvier 1627
R.C. 126	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Erreur de pagination : on passe du folio 90 au 100).	227	1 registre	7 janvier 1627 - 5 janvier 1628
R.C. 127	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	242	1 registre	6 janvier 1628 - 3 janvier 1629
R.C. 128	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Erreur de pagination : il y a les folios 9 et 9(2); 68 et 68(2); 93 et 93 (2); on passe du folio 24 au 29 ; il y a un premier répertoire suivi de pages blanches, soit les f. 191 à 198, puis un second répertoire).	207	1 registre	4 janvier 1629 - 2 janvier 1630
R.C. 129	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	232	1 registre	3 janvier 1630 - 1 janvier 1631
R.C. 130	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Erreur de pagination : il y a les folios 53(2); 53(3) et 61bis).	242	1 registre	2 janvier 1631 - 31 décembre 1631
R.C. 131	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Erreur de pagination : il y a une page 150bis).	180	1 registre	1 janvier 1632 - 31 décembre 1632
R.C. 132	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Erreur de pagination : il y a deux folios 7).	248	1 registre	1 janvier 1633 - 4 janvier 1634
R.C. 133	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	216	1 registre	5 janvier 1634 - 3 janvier 1635
R.C. 134	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	242	1 registre	4 janvier 1635 - 2 janvier 1636
R.C. 135	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Le répertoire est situé en début de volume ; erreur de pagination: passe du folio 136 au 141).	211	1 registre	3 janvier 1636 - 31 décembre 1636
R.C. 136	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Erreur de pagination : manque les folios 108 à 111, le registre est paginé à partir du f. 127).	368	1 registre	1 janvier 1637 - 6 janvier 1638
R.C. 137	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Erreur de pagination : il y a deux page 77 manque les pages 149; 413-414; 454-455; 494; 550-559 et 747).	459	1 registre	7 janvier 1638 - 8 janvier 1639
R.C. 138	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Erreur de pagination : il y a deux pages 27; 283 et 667; une page 339bis et un encart de huit pages entre les pages 501-502).	445	1 registre	8 janvier 1639 - 4 janvier 1640
R.C. 139	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	180	1 registre	5 janvier 1640 - 2 janvier 1641
R.C. 140	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	181	1 registre	3 janvier 1641 - 1 janvier 1642
R.C. 141	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Erreur de pagination : il y a deux pages 263 et manque la page 410).	240	1 registre	2 janvier 1642 - 31 décembre 1642
R.C. 142	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Erreur de pagination : trois pages 167 et manque la page 339).	233	1 registre	1 janvier 1643 - 6 janvier 1644
R.C. 143	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Erreur de pagination : encart de 18 pages numéroté 68.1 à 68.18 entre les folios 68 et 69; encart de 4 pages entre lles folios 83 et 84; et encart de 20 pages numéroté 125.1 à 125.20 entre les folios 125 et 126).	192	1 registre	7 janvier 1644 - 4 janvier 1645
R.C. 144	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	160	1 registre	5 janvier 1645 - 3 janvier 1646
R.C. 145	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Erreur de pagination : manque la page 112).	201	1 registre	4 janvier 1646 - 30 décembre 1646
R.C. 146	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Erreur de pagination : pages 57bis et 119bis.)	206	1 registre	1 janvier 1647 - 31 décembre 1647
R.C. 147	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Erreur de pagination : manque les pages 183 et 247; il y a deux pages 155).	292	1 registre	2 janvier 1648 - 6 janvier 1649
R.C. 148	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Erreur de pagination : manque la page 282).	341	1 registre	7 janvier 1649 - 5 janvier 1650
R.C. 149	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Erreur de pagination : manque les pages 76 et 77). (Il y a deux pages 21; 44 et 578-579.)	363	1 registre	6 janvier 1650 - 4 janvier 1651
R.C. 150	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	244	1 registre	5 janvier 1651 - 3 janvier 1652
R.C. 151	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Erreur de pagination : il y a deux pages 76; manque les pages 77 et 242).	195	1 registre	4 janvier 1652 - 31 décembre 1652
R.C. 152	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	186	1 registre	2 janvier 1653 - 31 décembre 1653
R.C. 153	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Erreur de pagination : il y a deux pages 89; 90; 130; 132; 171 et 177).	138	1 registre	1 janvier 1654 - 11 juillet 1654
R.C. 154	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	148	1 registre	15 juillet 1654 - 6 janvier 1655
R.C. 155	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Erreur de pagination : il y a deux pages 218; 372 et 384-385.)	250	1 registre	7 janvier 1655 - 7 janvier 1656
R.C. 156	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Erreur de pagination : il y a deux pages 357 et deux pages 418).	309	1 registre	6 janvier 1656 - 3 janvier 1657
R.C. 157	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Erreur de pagination : manque les pages 375 à 377).	212	1 registre	4 janvier 1657 - 2 janvier 1658
R.C. 158	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Erreur de pagination : manque la page 310).	228	1 registre	3 janvier 1658 - 1 janvier 1659
R.C. 159	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Erreur de pagination : deux pages portent le numéro 22; deux pages portent le numéro 187).	213	1 registre	2 janvier 1659 - 31 décembre 1659
R.C. 160	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	204	1 registre	1 janvier 1660 - 5 janvier 1661
R.C. 161	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	171	1 registre	6 janvier 1661 - 4 janvier 1662
R.C. 162	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	178	1 registre	5 janvier 1662 - 3 janvier 1663
R.C. 163	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	182	1 registre	4 janvier 1663 - 2 janvier 1664
R.C. 164	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Erreur de pagination : il y a deux pages 358).	201	1 registre	3 janvier 1664 - 31 décembre 1664
R.C. 165	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	225	1 registre	1 janvier 1665 - 6 janvier 1666
R.C. 166	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Manque une correspondance entre les folios 177 et 178).	318	1 registre	7 janvier 1666 - 5 janvier 1667
R.C. 167	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Erreur de pagination : il y a deux folios 72).	346	1 registre	6 janvier 1667 - 5 janvier 1668
R.C. 168	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	229	1 registre	5 janvier 1668 - 2 janvier 1669
R.C. 169	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	257	1 registre	3 janvier 1669 - 1 janvier 1670
R.C. 170	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Erreurs de pagination : il y a les folios 1 et 2, puis les pages 1 et 2 ; il y a les p. 118 et 118 bis, 281 et 281 bis, 300 et 300 bis ; passe de la p 329 à 340 ; il y a deux p. 439).	278	1 registre	2 janvier 1670 - 31 décembre 1670
R.C. 171	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Erreur de pagination : manque folios 80 à 89).	249	1 registre	1 janvier 1671 - 6 janvier 1672
R.C. 172	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	244	1 registre	7 janvier 1672 - 4 janvier 1673
R.C. 173	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	161	1 registre	5 janvier 1673 - 3 janvier 1674
R.C. 174	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	217	1 registre	4 janvier 1674 - 2 janvier 1675
R.C. 175	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	253	1 registre	3 janvier 1675 - 1 janvier 1676
R.C. 176	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	236	1 registre	2 janvier 1676 - 6 janvier 1677
R.C. 177	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Erreur de pagination : il y a deux pages 245).	279	1 registre	7 janvier 1677 - 6 janvier 1678
R.C. 178	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Erreur de pagination : il y a deux pages 342).	225	1 registre	6 janvier 1678 - 4 janvier 1679
R.C. 179	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	236	1 registre	5 janvier 1679 - 3 janvier 1680
R.C. 180	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	221	1 registre	4 janvier 1680 - 1 janvier 1681
R.C. 181	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	221	1 registre	2 janvier 1681 - 31 décembre 1681
R.C. 182	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	216	1 registre	1 janvier 1682 - 6 janvier 1683
R.C. 183	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (De la p. 300 au répertoire, double pagination, l'une erronée)	210	1 registre	7 janvier 1683 - 5 janvier 1684
R.C. 184	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	230	1 registre	6 janvier 1684 - 3 janvier 1685
R.C. 185	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	210	1 registre	4 janvier 1685 - 2 janvier 1686
R.C. 186	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	158	1 registre	3 janvier 1686 - 1 janvier 1687
R.C. 187	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Erreur de pagination : il y a deux pages 23 et une page 125bis).	280	1 registre	2 janvier 1687 - 1 janvier 1688
R.C. 188	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	398	1 registre	1 janvier 1688 - 5 janvier 1689
R.C. 189	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Erreur de pagination : il y a deux pages 519).	283	1 registre	6 janvier 1689 - 4 janvier 1690
R.C. 190	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	238	1 registre	5 janvier 1690 - 3 janvier 1691
R.C. 191	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Erreur de pagination : il y a deux pages 37 et deux pages 502).	277	1 registre	4 janvier 1691 - 2 janvier 1692
R.C. 192	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	200	1 registre	3 janvier 1692 - 31 décembre 1692
R.C. 193	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	235	1 registre	1 janvier 1693 - 6 janvier 1694
R.C. 194	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	210	1 registre	7 janvier 1694 - 5 janvier 1695
R.C. 195	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Erreur de pagination : manque la page 88).	348	1 registre	6 janvier 1695 - 4 janvier 1696
R.C. 196	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	307	1 registre	5 janvier 1696 - 2 janvier 1697
R.C. 197	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	259	1 registre	3 janvier 1697 - 1 janvier 1698
R.C. 198	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	278	1 registre	1 janvier 1698 - 31 décembre 1698
R.C. 199	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	379	1 registre	1 janvier 1699 - 6 janvier 1700
R.C. 201	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	337	1 registre	16 janvier 1701 - 31 décembre 1701
R.C. 202	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Plusieurs erreurs de pagination : il y a deux fois les p. 75-76 ; le feuillet 229-230 est mal placé, il est entre les p. 230 et 231 ; il n'y a pas de p. 383-384, ni de p. 443-444 ; il y a deux p. 447.)	351	1 registre	1 janvier 1702 - 6 janvier 1703
R.C. 203	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Quelques erreurs de pagination : il y a deux fois les p. 83-84 ; deux fois la p. 116 ; pas de page 566, ni de p. 695).	454	1 registre	7 janvier 1703 - 5 janvier 1704
R.C. 204	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (il y a deux pages 352 et l'index a une erreur de montage)	380	1 registre	6 janvier 1704 - 3 janvier 1705
R.C. 206	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Erreur de pagination : on passe de la p. 371 à la p. 377).	434	1 registre	3 janvier 1706 - 1 janvier 1707
R.C. 207	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	608	1 registre	2 janvier 1707 - 31 décembre 1707
R.C. 208	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	478	1 registre	1 janvier 1708 - 5 janvier 1709
R.C. 209	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV (séances du 6 janvier 1709 au 4 janvier 1710, pages 1 à 454 et du 5 janvier 1710 au 3 janvier 1711, pages 1 à 300).	413	1 registre	6 janvier 1709 - 3 janvier 1711
R.C. 210	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	304	1 registre	4 janvier 1711 - 2 janvier 1712
R.C. 211	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Deux pages portent le numéro 536).	328	1 registre	3 janvier 1712 - 31 décembre 1712
R.C. Cop. 212	Copie du "registre du Conseil" pour l'année 1713, du 1er janvier 1713 au 6 janvier 1714 (l'index n'est malheureusement pas toujours lisible en raison de la qualité du document original)	405	1 registre	1713
R.C. 213	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	550	1 registre	7 janvier 1714 - 5 janvier 1715
R.C. 214	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	892	1 registre	6 janvier 1715 - 4 janvier 1716
R.C. 215	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	509	1 registre	5 janvier 1716 - 2 janvier 1717
R.C. 216	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	553	1 registre	3 janvier 1717 - 1 janvier 1718
R.C. 217	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	347	1 registre	2 janvier 1718 - 31 décembre 1718
R.C. 218	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	474	1 registre	1 janvier 1719 - 6 janvier 1720
R.C. 219	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	581	1 registre	7 janvier 1720 - 4 janvier 1721
R.C. 220	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	811	1 registre	5 janvier 1721 - 3 janvier 1722
R.C. 221	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	613	1 registre	4 janvier 1722 - 2 janvier 1723
R.C. Cop. 222	Copie du "registre du Conseil" pour l'année 1723, du 3 janvier 1723 au 1 janvier 1724 (l'index n'est malheureusement pas toujours lisible en raison de la qualité du document original)	353	1 registre	1723
R.C. Cop. 223	Copie du "registre du Conseil" pour l'année 1724, du 2 janvier 1724 au 6 janvier 1725 (l'index n'est malheureusement pas toujours lisible en raison de la qualité du document original; le numéro de page 76 apparaît deux fois; après la page 77 on revient à la page 81, ce qui signifie que les numéros 77 à 81 sont présents deux fois dans ce registre)	292	1 registre	1724
R.C. 224	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	391	1 registre	7 janvier 1725 - 5 janvier 1726
R.C. 225	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	618	1 registre	6 janvier 1726 - 4 janvier 1727
R.C. 226	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	486	1 registre	5 janvier 1727 - 3 janvier 1728
R.C. 227	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	448	1 registre	4 janvier 1728 - 1 janvier 1729
R.C. 228	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	417	1 registre	2 janvier 1729 - 31 décembre 1729
R.C. 229	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	724	1 registre	1 janvier 1730 - 6 janvier 1731
R.C. 230	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV (erreur de pagination : on passe de la p. 444 à la p. 485).	701	1 registre	7 janvier 1731 - 5 janvier 1732
R.C. 231	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	513	1 registre	6 janvier 1732 - 3 janvier 1733
R.C. 232	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	664	1 registre	4 janvier 1733 - 2 janvier 1734
R.C. 233	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Il n'y a pas de p. 103).	695	1 registre	3 janvier 1734 - 13 juillet 1734
R.C. 234	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	483	1 registre	13 juillet 1734 - 1 janvier 1735
R.C. Cop. 235	Copie du "registre du Conseil" pour l'année 1735, du 2 janvier 1735 au 31 décembre 1735 (les pages 187 et 587 sont présentes deux fois, après la page 136 le numéro revient à 129, après la page 376 le numéro revient à 372, les pièces annexes sont difficilement lisibles en raison de la reliure)	502	1 registre	1735
R.C. 236	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	725	1 registre	1 janvier 1736 - 5 janvier 1737
R.C. Cop. 237	Copie du "registre du Conseil" pour l'année 1737, du 6 janvier 1737 au 4 janvier 1738. (Ce volume a été coupé : la première et la dernière ligne de chaque page de l'index sont tronquées ; il y a des erreurs de pagination : on passe de la p. 164 à la p. 167, il y a deux fois les p. 328-329, il y a deux p. 445.)	365	1 registre	1737
R.C. 238	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	865	1 registre	5 janvier 1738 - 3 janvier 1739
R.C. 239	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	871	1 registre	4 janvier 1739 - 2 janvier 1740
R.C. 240	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	759	1 registre	3 janvier 1740 - 31 décembre 1740
R.C. 241	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	430	1 registre	1 janvier 1741 - 6 janvier 1742
R.C. 242	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Erreur de pagination : manque les pages 141 et 142).	482	1 registre	7 janvier 1742 - 5 janvier 1743
R.C. Cop. 243	Copie du "registre du Conseil" pour l'année 1743, du 6 janvier 1743 au 4 janvier 1744. (Il n'y a pas de p. 95)	368	1 registre	1743
R.C. 244	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Erreur de pagination : manque la page 274).	662	1 registre	5 janvier 1744 - 2 janvier 1745
R.C. 245	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	388	1 registre	3 janvier 1745 - 1 janvier 1746
R.C. 246	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	475	1 registre	2 janvier 1746 - 31 décembre 1746
R.C. 247	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Erreur de pagination : manque la page 206).	404	1 registre	2 janvier 1747 - 6 janvier 1748
R.C. 248	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	441	1 registre	7 janvier 1748 - 4 janvier 1749
R.C. 249	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	483	1 registre	5 janvier 1749 - 3 janvier 1750
R.C. 250	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Erreur de pagination : manque les pages 7 et 8).	524	1 registre	4 janvier 1750 - 2 janvier 1751
R.C. 251	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Manque une correspondance entre les pages 490 et 491).	488	1 registre	3 janvier 1751 - 1 janvier 1752
R.C. 252	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	566	1 registre	2 janvier 1752 - 6 janvier 1753
R.C. 253	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	663	1 registre	7 janvier 1753 - 5 janvier 1754
R.C. 254	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	634	1 registre	6 janvier 1754 - 4 janvier 1755
R.C. 255	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	580	1 registre	5 janvier 1755 - 3 janvier 1756
R.C. 256	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	509	1 registre	4 janvier 1756 - 1 janvier 1757
R.C. 257	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Manque une correspondance entre les pages 580 et 581).	514	1 registre	2 janvier 1757 - 31 décembre 1757
R.C. 258	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Déchirure à la page 469-470).	412	1 registre	1 janvier 1758 - 6 janvier 1759
R.C. 259	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	630	1 registre	7 janvier 1759 - 5 janvier 1760
R.C. 260	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Pagination : p. 211, il y a une lettre entièrement collée ; entre les p. 500 et 523 il y a des erreurs de numérotation).	452	1 registre	6 janvier 1760 - 3 janvier 1761
R.C. 261	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	516	1 registre	4 janvier 1761 - 2 janvier 1762
R.C. 262	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Manque une correspondance entre les pages 428 et 429).	436	1 registre	3 janvier 1762 - 1 janvier 1763
R.C. 263	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Erreur de numérotation : il y a deux fois des pages 204-205)	469	1 registre	2 janvier 1763 - 31 décembre 1763
R.C. 264	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	577	1 registre	1 janvier 1764 - 5 janvier 1765
R.C. 265	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	508	1 registre	6 janvier 1765 - 31 décembre 1765
R.C. 266	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Erreurs de numérotation : il y a deux p. 734 ; l'encart sis entre les p. 801-802 passe de la p. 2 à la p. 4)	482	1 registre	31 décembre 1765 - 21 mai 1766
R.C. 267	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Erreur de numérotation : il y a les pages 266, 267 puis 266bis et 267bis.)	486	1 registre	21 mai 1766 - 31 décembre 1766
R.C. 268	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	686	1 registre	1 janvier 1767 - 2 janvier 1768
R.C. 269	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Ce registre présente des difficultés de lecture et des erreurs de pagination ; par ex. le cahier sis entre les p. 128 et 153 est monté à l'envers: on passe de p. 16 à 25, puis de 28 à 17, puis de 24 à 29.)	695	1 registre	3 janvier 1768 - 31 décembre 1768
R.C. 270	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	559	1 registre	1 janvier 1769 - 6 janvier 1770
R.C. Cop. 271	Copie du "registre du Conseil" pour l'année 1770, du 7 janvier 1770 au 5 janvier 1771 (l'index n'est malheureusement pas toujours lisible en raison de la qualité du document original)	568	1 registre	1770
R.C. Cop. 272	Copie du "registre du Conseil" pour l'année 1771, du 6 janvier 1771 au 4 janvier 1772	378	1 registre	1771
R.C. 273	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (La numérotation des pages passe de la p. 89 à 92).	519	1 registre	5 janvier 1772 - 2 janvier 1773
R.C. 274	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	574	1 registre	3 janvier 1773 - 1 janvier 1774
R.C. 275	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Erreur de pagination : il y a deux pages 510, pas de p. 511).	675	1 registre	2 janvier 1774 - 31 décembre 1774
R.C. 276	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	630	1 registre	1 janvier 1775 - 6 janvier 1776
R.C. 277	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Erreur de pagination : il y a deux pages 411 et deux pages 412).	436	1 registre	7 janvier 1776 - 4 janvier 1777
R.C. 278	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	479	1 registre	5 janvier 1777 - 3 janvier 1778
R.C. 279	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Erreur de pagination : passe de la p. 392 à la p. 399)	558	1 registre	4 janvier 1778 - 2 janvier 1779
R.C. Cop. 280	Copie du "registre du Conseil" pour l'année 1779, du 3 janvier 1779 au 1 janvier 1780	402	1 registre	1779
R.C. 281	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Erreur de pagination : on passe de la p. 525 à la p. 562)	601	1 registre	2 janvier 1780 - 6 janvier 1781
R.C. Cop. 282	Copie du "registre du Conseil" pour l'année 1781, du 3 janvier 1781 au 5 janvier 1782	474	1 registre	1781
R.C. 283	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	665	1 registre	6 janvier 1782 - 12 janvier 1783
R.C. 284	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	488	1 registre	13 janvier 1783 - 1 juillet 1783
R.C. 285	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Erreurs de pagination : pas de p. 576, il y a deux fois des pages 640-641)	472	1 registre	1 juillet 1783 - 11 janvier 1784
R.C. 286	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Erreur de pagination : il n'y a pas de p. 506-507).	567	1 registre	12 janvier 1784 - 30 juin 1784
R.C. Cop. 286	Copie du "registre du Conseil" pour l'année 1784, du 12 janvier 1784 au 6 juin 1784 (les numéros de pages 150, 151, 326 et 327 apparaissent deux fois et les numéros 507, 508 et 783 n'existent pas. De plus, les feuillets peuvent être difficiles à lire à cause de la reliure)	515	1 registre	1784
R.C. 287	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Il y a quelques erreurs dans la numérotation des pages, entre autres il n'y a pas de p. 1212-1213)	408	1 registre	30 juin 1784 - 9 janvier 1785
R.C. 288	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	546	1 registre	10 janvier 1785 - 1 juillet 1785
R.C. 289	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	448	1 registre	1 juillet 1785 - 8 janvier 1786
R.C. 290	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	775	1 registre	9 janvier 1786 - 14 janvier 1787
R.C. Cop. 291	Copie du "registre du Conseil" pour l'année 1787, du 15 janvier 1787 au 13 janvier 1788. (Ce registre a de nombreuses erreurs de numérotation de pages : il y a deux p. 536 ; pas de p. 612 ; deux p. 672-673 ; entre les p. 739 et 863, il manque des numéros paires ; la p. 861 est notée 851, et il n'y a pas de p. 882-883.)	597	1 registre	1787
R.C. Cop. 292	Copie du "registre du Conseil" pour l'année 1788, du 14 janvier 1788 au 3 janvier 1789	624	1 registre	1788
R.C. Cop. 293	Copie du "registre du Conseil" pour l'année 1789, du 4 janvier 1789 au 30 juin 1789 (Certains documents encartés sont difficilement lisibles même sur le registre ; il y a deux pages 704 et pas de page 705).	496	1 registre	1789
R.C. 293	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	568	1 registre	4 janvier 1789 - 30 juin 1789
R.C. 294	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	539	1 registre	1 juillet 1789 - 10 janvier 1790
R.C. 295	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	507	1 registre	11 janvier 1790 - 30 juin 1790
R.C. 296	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	606	1 registre	2 juillet 1790 - 9 janvier 1791
R.C. Cop. 297	Copie du "registre du Conseil" pour l'année 1791, du 10 janvier 1791 au 29 juin 1791. (Il y a deux p. 652 et pas de p. 653 ; il y a deux p. 767 et pas de p. 768.)	709	1 registre	1791
R.C. Cop. 298	Copie du "registre du Conseil" pour l'année 1791, du 1 juillet 1791 au 31 décembre 1791 (les numéros de page 1033, 1187, 1321, 1459, 1469 et 1471 apparaissent deux fois; les numéros 1034, 1188, 1323, 1460, 1470, 1472, 1747 et 1748 n'existent pas; on saute du numéro 1073 au 1081)	525	1 registre	1791
R.C. 299	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	594	1 registre	1 janvier 1792 - 30 juin 1792
R.C. 300	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	804	1 registre	2 juillet 1792 - 27 décembre 1792
R.C. 301	Procès-verbaux du Comité provisoire d'administration.	616	1 registre	29 décembre 1792 - 23 juin 1793
R.C. 302	Procès-verbaux du Comité provisoire d'administration.	555	1 registre	24 juin 1793 - 31 décembre 1793
R.C. 303	Procès-verbaux du Comité provisoire d'administration.	554	1 registre	1er janvier 1794 - 12 avril 1794
R.C. 304	Procès-verbaux du Conseil administratif.	630	1 registre	14 avril 1794 - 6 octobre 1794
R.C. 305	Procès-verbaux du Conseil administratif.	524	1 registre	8 octobre 1794 - 5 avril 1795
R.C. 306	Procès-verbaux du Conseil administratif.	521	1 registre	5 avril 1795 - 30 septembre 1795
R.C. 307	Procès-verbaux du Conseil administratif.	424	1 registre	2 octobre 1795 - 3 avril 1796
R.C. 308	Procès-verbaux du Conseil administratif.	391	1 registre	3 avril 1796 - 4 octobre 1796
R.C. 309	Procès-verbaux du Conseil administratif.	386	1 registre	5 octobre 1796 - 2 avril 1797
R.C. 310	Procès-verbaux du Conseil administratif.	392	1 registre	2 avril 1797 - 30 septembre 1797
R.C. 311	Procès-verbaux du Conseil administratif.	393	1 registre	2 octobre 1797 - 1er avril 1798
R.C. 312	Procès-verbaux du Conseil administratif. (Erreur de pagination : manque les pages 76 et 77).	140	1 registre	1er avril 1798 - 13 juin 1798
R.C. 313	Procès-verbaux de la commission extraordinaire chargée de négocier avec le plénipotentiaire Félix Desportes un traité rattachant Genève à la République française.	36	1 registre	20 mars 1798 - 19 mai 1798
R.C. 314	Procès-verbaux du Conseil provisoire.	514	1 registre	30 décembre 1813 - 11 octobre 1814
R.A.C. 3	Constitution de la République et canton de Genève	36	1 registre	24 mai 1847
R.C. 315	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	385	1 registre	12 octobre 1814 - 26 avril 1815
R.C. 316	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	377	1 registre	27 avril 1815 - 31 décembre 1815
R.C. 317	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	388	1 registre	1er janvier 1816 - 3 juillet 1816
R.C. 318	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	538	1 registre	3 juillet 1816 - 31 décembre 1816
R.C. 319	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat. (Erreur de pagination : il existe deux fois le folio 434 et deux fois le folio 446)	543	1 registre	1 janvier 1817 - 13 juin 1817
R.C. 320	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	605	1 registre	14 juin 1817 - 31 décembre 1817
R.C. 321	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	488	1 registre	1er janvier 1818 - 29 juin 1818
R.C. 322	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	498	1 registre	1er juillet 1818 - 31 décembre 1818
R.C. 323	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat. (Erreur de pagination : il existe deux fois le folio 395)	406	1 registre	1er janvier 1819 - 28 juin 1819
R.C. 324	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	392	1 registre	2 juillet 1819 - 31 décembre 1819
R.C. 325	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat. (Erreur de pagination : le folio 41 n'est pas numéroté)	434	1 registre	1er janvier 1820 - 30 juin 1820
R.C. 326	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	383	1 registre	3 juillet 1820 - 31 décembre 1820
R.C. 327	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	497	1 registre	1er janvier 1821 - 29 juin 1821
R.C. 329	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	341	1 registre	1er janvier 1822 - 28 juin 1822
R.C. 330	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	307	1 registre	1er juillet 1822 - 31 décembre 1822
R.C. 331	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	370	1 registre	1er janvier 1823 - 30 juin 1823
R.C. 332	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	313	1 registre	2 juillet 1823 - 31 décembre 1823
R.C. 333	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	351	1 registre	1er janvier 1824 - 30 juin 1824
R.C. 334	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	331	1 registre	2 juillet 1824 - 29 décembre 1824
R.C. 335	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	394	1 registre	1er janvier 1825 - 29 juin 1825
R.C. 336	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	372	1 registre	1er juillet 1825 - 31 décembre 1825
R.C. 337	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	438	1 registre	1er janvier 1826 - 30 juin 1826
R.C. 338	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	407	1 registre	3 juillet 1826 - 31 décembre 1826
R.C. 339	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	370	1 registre	1er janvier 1827 - 29 juin 1827
R.C. 340	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	408	1 registre	2 juillet 1827 - 31 décembre 1827
R.C. 341	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	389	1 registre	1er janvier 1828 - 30 juin 1828
R.C. 342	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	358	1 registre	2 juillet 1828 - 31 décembre 1828
R.C. 343	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	449	1 registre	1er janvier 1829 - 29 juin 1829
R.C. 344	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	426	1 registre	1er juillet 1829 - 31 décembre 1829
R.C. 345	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	420	1 registre	1er janvier 1830 - 30 juin 1830
R.C. 346	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	403	1 registre	2 juillet 1830 - 30 décembre 1830
R.C. 347	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	507	1 registre	1er janvier 1831 - 29 juin 1831
R.C. 348	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	481	1 registre	4 juillet 1831 - 31 décembre 1831
R.C. 349	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	495	1 registre	1er janvier 1832 - 29 juin 1832
R.C. 350	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	389	1 registre	2 juillet 1832 - 28 décembre 1832
R.C. 351	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	492	1 registre	1er janvier 1833 - 28 juin 1833
R.C. 352	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	526	1 registre	1er juillet 1833 - 30 décembre 1833
R.C. 353	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	615	1 registre	1er janvier 1834 - 30 juin 1834
R.C. 354	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	521	1 registre	2 juillet 1834 - 29 décembre 1834
R.C. 355	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	511	1 registre	1er janvier 1835 - 29 juin 1835
R.C. 356	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	436	1 registre	1er juillet 1835 - 30 décembre 1835
R.C. 357	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	542	1 registre	1er janvier 1836 - 29 juin 1836
R.C. 358	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	463	1 registre	1er juillet 1836 - 30 décembre 1836
R.C. 359	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	493	1 registre	1er janvier 1837 - 30 juin 1837
R.C. 360	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	494	1 registre	3 juillet 1837 - 29 décembre 1837
R.C. 361	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	528	1 registre	1er janvier 1838 - 29 juin 1838
R.C. 362	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	529	1 registre	2 juillet 1838 - 29 décembre 1838
R.C. 363	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	531	1 registre	1er janvier 1839 - 28 juin 1839
R.C. 364	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	504	1 registre	1er juillet 1839 - 30 décembre 1839
R.C. 365	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	573	1 registre	1er janvier 1840 - 29 juin 1840
R.C. 366	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	498	1 registre	3 juillet 1840 - 30 décembre 1840
R.C. 367	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	522	1 registre	1er janvier 1841 - 30 juin 1841
R.C. 368	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	423	1 registre	2 juillet 1841 - 31 décembre 1841
R.C. 369	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	382	1 registre	3 janvier 1842 - 4 juillet 1842
R.C. 370	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	474	1 registre	27 juin 1842 - 30 décembre 1842
R.C. 371	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	519	1 registre	2 janvier 1843 - 30 juin 1843
R.C. 372	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	413	1 registre	3 juillet 1843 - 30 décembre 1843
R.C. 373	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	474	1 registre	1er janvier 1844 - 28 juin 1844
R.C. 374	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	448	1 registre	1er juillet 1844 - 30 décembre 1844
R.C. 375	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	501	1 registre	1er janvier 1845 - 30 juin 1845
R.C. 376	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	486	1 registre	2 juillet 1845 - 30 décembre 1845
R.C. 377	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	448	1 registre	1er janvier 1846 - 26 juin 1846
R.C. 378	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	200	1 registre	1er juillet 1846 - 8 octobre 1846
R.C. 379	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	406	1 registre	9 octobre 1846 - 10 juin 1847
R.C. 380	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	788	1 registre	4 juin 1847 - 29 décembre 1847
R.C. 381	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	686	1 registre	3 janvier 1848 - 30 juin 1848
R.C. 382	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	648	1 registre	1er juillet 1848 - 29 décembre 1848
R.C. 383	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	707	1 registre	2 janvier 1849 - 29 juin 1849
R.C. 384	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	824	1 registre	3 juillet 1849 - 29 décembre 1849
R.C. 385	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	780	1 registre	2 janvier 1850 - 28 juin 1850
R.C. 386	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	868	1 registre	2 juillet 1850 - 27 décembre 1850
R.C. 387	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	763	1 registre	2 janvier 1851 - 27 juin 1851
R.C. 388	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	588	1 registre	1er juillet 1851 - 30 décembre 1851
R.C. 389	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	663	1 registre	2 janvier 1852 - 29 juin 1852
R.C. 390	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	653	1 registre	2 juillet 1852 - 28 décembre 1852
R.C. 391	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	712	1 registre	4 janvier 1853 - 28 juin 1853
R.C. 392	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	654	1 registre	1er juillet 1853 - 30 décembre 1853
R.C. 393	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	760	1 registre	3 janvier 1854 - 30 juin 1854
R.C. 394	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	685	1 registre	4 juillet 1854 - 29 décembre 1854
R.C. 395	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	836	1 registre	2 janvier 1855 - 29 juin 1855
R.C. 396	Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat.	773	1 registre	3 juillet 1855 - 28 décembre 1855