Archives d'Etat / Base de données Adhémar

 


  Document numérisé 64 / 405 Enregistrement précédent Enregistrement suivant

Fonds : Conseil ordinaire - Petit Conseil - Conseil des XXV (vingt-cinq)

Série : Registres du Conseil

Cote du document : R.C. 55
Analyse : Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.
Type et nombre de pièces : 1 registre
Dates extrêmes : 5 février 1559 - 2 février 1560
Cote d'emplacement : T 3/15-2
Cote du microfilm : Mi B 425.0 n;Mi D 13.0 n;Mi D 14.0 n
Langue des documents : Français
Communication : Selon les délais légaux en vigueur
Mot-clé noms communs : Conseil exécutif
Support : papier