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Document numérisé 250 / 405			Affichage des images

Fonds : Conseil ordinaire - Petit Conseil - Conseil des XXV (vingt-cinq)

Série : Copies des registres du Conseil

Cote du document : R.C. Cop. 243 Analyse : Copie du "registre du Conseil" pour l'année 1743, du 6 janvier 1743 au 4 janvier 1744. (Il n'y a pas de p. 95) Type et nombre de pièces : 1 registre Dates extrêmes : 1743 Cote d'emplacement : AA Combles épi F Cote du microfilm : Mi D 107.0 n Langue des documents : Français Communication : Selon les délais légaux en vigueur Mot-clé noms communs : procès-verbal conseil Conseil procès-verbal