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Document numérisé 253 / 405			Affichage des images

Fonds : Conseil ordinaire - Petit Conseil - Conseil des XXV (vingt-cinq)

Série : Copies des registres du Conseil

Cote du document : R.C. Cop. 237 Analyse : Copie du "registre du Conseil" pour l'année 1737, du 6 janvier 1737 au 4 janvier 1738. (Ce volume a été coupé : la première et la dernière ligne de chaque page de l'index sont tronquées ; il y a des erreurs de pagination : on passe de la p. 164 à la p. 167, il y a deux fois les p. 328-329, il y a deux p. 445.) Type et nombre de pièces : 1 registre Dates extrêmes : 1737 Cote d'emplacement : AA Combles épi F Cote du microfilm : Mi D 106.0 n;Mi D 107.0 n Langue des documents : Français Communication : Selon les délais légaux en vigueur Mot-clé noms communs : procès-verbal conseil Conseil procès-verbal