Archives d'Etat / Base de données Adhémar

 


  Document numérisé 250 / 405 Enregistrement précédent Enregistrement suivant

Fonds : Conseil ordinaire - Petit Conseil - Conseil des XXV (vingt-cinq)

Série : Copies des registres du Conseil

Cote du document : R.C. Cop. 243
Analyse : Copie du "registre du Conseil" pour l'année 1743, du 6 janvier 1743 au 4 janvier 1744. (Il n'y a pas de p. 95)
Type et nombre de pièces : 1 registre
Dates extrêmes : 1743
Cote d'emplacement : AA Combles épi F
Cote du microfilm : Mi D 107.0 n
Langue des documents : Français
Communication : Selon les délais légaux en vigueur
Mot-clé noms communs : procès-verbal conseil Conseil procès-verbal