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  Document numérisé 251 / 405 Enregistrement prŽcŽdent Enregistrement suivant

Fonds : Conseil ordinaire - Petit Conseil - Conseil des XXV (vingt-cinq)

Série : Registres du Conseil

Cote du document : R.C. 244
Analyse : Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Erreur de pagination : manque la page 274).
Type et nombre de pièces : 1 registre
Dates extrêmes : 5 janvier 1744 - 2 janvier 1745
Cote d'emplacement : T 3/15-6
Cote du microfilm : Mi A 989.0 n;Mi B 779.0 n;Mi B 778.0 n;Mi D 95.0 n;Mi D 96.0 n
Langue des documents : Français
Communication : Selon les délais légaux en vigueur
Mot-clé noms communs : Conseil exécutif
Support : papier