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Fonds : Secrétariat général du Grand Conseil - Grand Conseil

Série : Plans annexes des traités.

Cote du document : Plans annexes des traités 9
Analyse : Zone sarde: carte de la ligne des douanes fixée par le traité de Turin du 16 mars 1816 art. 3, entre le Châble et le Sappey, entre Beauregard et Machilly, deux cartes papier par Cabrit-Tavernier, géomètre. Calque de la ligne des douanes, de Cologny au Châble, d'Etrembière à Machilly et de Machilly au lac, par Cabrit-Tavernier, géomètre. Plan de la ligne des douanes sardes de Cologny au Châble, d'Etrembière à Machilly et de Machilly au lac, signées Pfister (annexe de Savoie 35). (Les calques ne sont pas consultables en raison de la fragilité du support, ils n'ont donc pas été numérisés) (Un même plan a été numérisé en plusieurs images en raison de sa taille).
Type et nombre de pièces : 2 cartes sur papier, 3 plans en papier calque et 3 cartes sur toile
Dates extrêmes : 1828-1830
Cote d'emplacement : T E/13-4-6 et T E/1-37
Langue des documents : Français
Communication : Selon les délais légaux en vigueur
Mot-clé noms communs : traité
Mot-clé noms de lieux : Savoie
Mot-clé noms propres : Traité de Turin