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Document numérisé 248 / 405			Affichage des images

Fonds : Conseil ordinaire - Petit Conseil - Conseil des XXV (vingt-cinq)

Série : Registres du Conseil

Cote du document : R.C. 241 Analyse : Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Type et nombre de pièces : 1 registre Dates extrêmes : 1 janvier 1741 - 6 janvier 1742 Cote d'emplacement : T 3/15-6 Cote du microfilm : Mi A 986.0 n;Mi A 987.0 n;Mi D 94.0 n Langue des documents : Français Communication : Selon les délais légaux en vigueur Mot-clé noms communs : Conseil exécutif Support : papier