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Fonds : Conseil ordinaire - Petit Conseil - Conseil des XXV (vingt-cinq)

Série : Copies des registres du Conseil

Cote du document : R.C. Cop. 222
Analyse : Copie du "registre du Conseil" pour l'année 1723, du 3 janvier 1723 au 1 janvier 1724 (l'index n'est malheureusement pas toujours lisible en raison de la qualité du document original)
Type et nombre de pièces : 1 registre
Dates extrêmes : 1723
Cote d'emplacement : AA Combles épi F
Cote du microfilm : Mi D 105.0 n
Langue des documents : Français
Communication : Selon les délais légaux en vigueur
Mot-clé noms communs : procès-verbal conseil Conseil procès-verbal