Retour recherche	Retour liste de résultats	Version PDF pour impression	Confirmation réservation

Document numérisé 253 / 405			Affichage des images

Fonds : Conseil ordinaire - Petit Conseil - Conseil des XXV (vingt-cinq)

Série : Registres du Conseil

Cote du document : R.C. 246 Analyse : Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Type et nombre de pièces : 1 registre Dates extrêmes : 2 janvier 1746 - 31 décembre 1746 Cote d'emplacement : T 3/15-6 Cote du microfilm : Mi A 990.0 n;Mi A 991.0 n;Mi D 97.0 n Langue des documents : Français Communication : Selon les délais légaux en vigueur Mot-clé noms communs : Conseil exécutif Support : papier