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Archives d'Etat / Base de données Adhémar

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Conseil ordinaire - Petit Conseil - Conseil des XXV (vingt-cinq)

Intitulé de la série :	Registres du Conseil
Dates extrêmes :	1364 - 1792
Analyse :	Dès 1309, l'évêque Adhémar Fabri autorise les citoyens formés en Conseil général à nommer des syndics ou procureurs pour gérer les affaires de la cité en matière financière, militaire et de travaux publics. En 1364, les quatre syndics acquièrent en plus le droit de juger les causes criminelles. Ce droit est confirmé par les Franchises de 1387. Au cours de Moyen Age, les syndics et les conseillers, dont le nombre varie, se réunissent une puis deux fois par semaine dans le cloître de la cathédrale, puis à la Maison de Ville. Le nombre de conseillers est fixé à 25 au début du XVIe s. La République, crée en 1536, conserve l'institution des 4 syndics et du Petit Conseil. En 1543, une ordonnance précise qu'ils seront élus par le Conseil des 200. Ils forment ensemble le Conseil ordinaire qui exerce le gouvernement de la cité jusqu'à la fin de l'ancien Régime. Les répertoires des Registres du Conseil du XVIe siècle ont été exécutés au XVIIIe par Jean de la Corbière, membre du Conseil des Soixante.
Mot-clé noms communs :	registre Petit Conseil


Documents 21 - 30 / 301

		Cote	Analyse	Type et nombre de pièces	Dates extrêmes	Cote d'emplacement
		R.C. 21	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.	1 registre	7 février 1524 - 5 février 1527	T 3/15-1
		R.C. 22	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.	1 registre	1 février 1527 - 9 février 1528	T 3/15-1
		R.C. 23	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.	1 registre	9 février 1528 - 6 février 1530	T 3/15-1
		R.C. 24	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.	1 registre	6 février 1530 - 26 décembre 1532	T 3/15-1
		R.C. 25	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.	1 registre	4 février 1532 - 8 février 1534	T 3/15-1
		R.C. 26	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.	1 registre	27 décembre 1532 - 8 février 1534	T 3/15-1
		R.C. 27	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.	1 registre	8 février 1534 - 7 février 1535	T 3/15-1
		R.C. 28	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.	1 registre	7 février 1535 - 6 février 1536	T 3/15-1
		R.C. 29	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.	1 registre	6 février 1536 - 4 mars 1538	T 3/15-1
		R.C. 30	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.	1 registre	12 mai 1536 - 13 juin 1537	T 3/15-1

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