Archives d'Etat / Base de données Adhémar


   

Fonds :
Conseil ordinaire - Petit Conseil - Conseil des XXV (vingt-cinq)


Intitulé de la série : Registres du Conseil
Dates extrêmes : 1364 - 1792
Analyse : Dès 1309, l'évêque Adhémar Fabri autorise les citoyens formés en Conseil général à nommer des syndics ou procureurs pour gérer les affaires de la cité en matière financière, militaire et de travaux publics. En 1364, les quatre syndics acquièrent en plus le droit de juger les causes criminelles. Ce droit est confirmé par les Franchises de 1387. Au cours de Moyen Age, les syndics et les conseillers, dont le nombre varie, se réunissent une puis deux fois par semaine dans le cloître de la cathédrale, puis à la Maison de Ville. Le nombre de conseillers est fixé à 25 au début du XVIe s. La République, crée en 1536, conserve l'institution des 4 syndics et du Petit Conseil. En 1543, une ordonnance précise qu'ils seront élus par le Conseil des 200. Ils forment ensemble le Conseil ordinaire qui exerce le gouvernement de la cité jusqu'à la fin de l'ancien Régime. Les répertoires des Registres du Conseil du XVIe siècle ont été exécutés au XVIIIe par Jean de la Corbière, membre du Conseil des Soixante.
Mot-clé noms communs : registre Petit Conseil

 
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Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.
1 registre
6 février 1487 - 16 novembre 1490
T 3/15-1
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Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.
1 registre
23 novembre 1490 - 6 février 1492
T 3/15-1
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Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.
1 registre
7 février 1492 - 7 février 1496
T 3/15-1
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Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.
1 registre
9 février 1496 - 4 février 1499
T 3/15-1
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Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.
1 registre
7 décembre 1501 - 7 janvier 1508
T 3/15-1
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1 registre
11 janvier 1508 - 29 juillet 1511
T 3/15-1
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1 registre
1 août 1511 - 27 octobre 1514
T 3/15-1
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1 registre
28 octobre 1514 - 10 décembre 1517
T 3/15-1
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1 registre
11 décembre 1517 - 14 juin 1521
T 3/15-1
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1 registre
18 juin 1521 - 6 février 1524
T 3/15-1

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