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Archives d'Etat / Base de données Adhémar

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Conseil ordinaire - Petit Conseil - Conseil des XXV (vingt-cinq)

Intitulé de la série :	Registres du Conseil
Dates extrêmes :	1364 - 1792
Analyse :	Dès 1309, l'évêque Adhémar Fabri autorise les citoyens formés en Conseil général à nommer des syndics ou procureurs pour gérer les affaires de la cité en matière financière, militaire et de travaux publics. En 1364, les quatre syndics acquièrent en plus le droit de juger les causes criminelles. Ce droit est confirmé par les Franchises de 1387. Au cours de Moyen Age, les syndics et les conseillers, dont le nombre varie, se réunissent une puis deux fois par semaine dans le cloître de la cathédrale, puis à la Maison de Ville. Le nombre de conseillers est fixé à 25 au début du XVIe s. La République, crée en 1536, conserve l'institution des 4 syndics et du Petit Conseil. En 1543, une ordonnance précise qu'ils seront élus par le Conseil des 200. Ils forment ensemble le Conseil ordinaire qui exerce le gouvernement de la cité jusqu'à la fin de l'ancien Régime. Les répertoires des Registres du Conseil du XVIe siècle ont été exécutés au XVIIIe par Jean de la Corbière, membre du Conseil des Soixante.
Mot-clé noms communs :	registre Petit Conseil


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		Cote	Analyse	Type et nombre de pièces	Dates extrêmes	Cote d'emplacement
		R.C. 1	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne. Dans l'édition, les corrections au crayon ont été effectuées en 1982 par M. Philippe Broillet, historien, Dr ès lettres. Il sagit dun test analytique portant sur les 50 premiers folios.	1 registre	26 février 1409 - 14 décembre 1417	T 3/15-1
		R.C. 2	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.	1 registre	10 février 1428 - 4 février 1431	T 3/15-1
		R.C. 3	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.	1 registre	6 février 1457 - 7 février 1458	T 3/15-1
		R.C. 4	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Erreur de pagination : il y a une page 120bis). Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.	1 registre	6 février 1459 - 6 février 1461	T 3/15-1
		R.C. 5	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.	1 registre	10 février 1461 - 4 février 1463	T 3/15-1
		R.C. 6	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.	1 registre	5 mars 1473 - 14 février 1475	T 3/15-1
		R.C. 7	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.	1 registre	21 février 1475 - 9 février 1477	T 3/15-1
		R.C. 8	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.	1 registre	11 février 1477 - 10 février 1479	T 3/15-1
		R.C. 9	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.	1 registre	8 février 1480 - 11 février 1483	T 3/15-1
		R.C. 10	Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.	1 registre	26 février 1483 - 4 février 1487	T 3/15-1

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