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 Document 40 / 301 Enregistrement précédent Enregistrement suivant

Fonds : Conseil ordinaire - Petit Conseil - Conseil des XXV (vingt-cinq)

Série : Registres du Conseil

Cote du document : R.C. 40
Analyse : Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.
Type et nombre de pièces : 1 registre
Dates extrêmes : 8 février 1545 - 7 février 1546
Cote d'emplacement : T 3/15-1
Cote du microfilm : Mi B 410.0 n;Mi B 766.0 n;Mi D 6.0 n
Langue des documents : Français
Communication : Selon les délais légaux en vigueur
Mot-clé noms communs : Conseil exécutif
Support : papier