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Archives d'Etat / Base de données Adhémar

   


 Série 1 / 13   Enregistrement suivant

Fonds : Conseil ordinaire - Petit Conseil - Conseil des XXV (vingt-cinq)

Intitulé de la série : Registres du Conseil
Dates extrêmes : 1364 - 1792
Analyse : Dès 1309, l'évêque Adhémar Fabri autorise les citoyens formés en Conseil général à nommer des syndics ou procureurs pour gérer les affaires de la cité en matière financière, militaire et de travaux publics. En 1364, les quatre syndics acquièrent en plus le droit de juger les causes criminelles. Ce droit est confirmé par les Franchises de 1387. Au cours de Moyen Age, les syndics et les conseillers, dont le nombre varie, se réunissent une puis deux fois par semaine dans le cloître de la cathédrale, puis à la Maison de Ville. Le nombre de conseillers est fixé à 25 au début du XVIe s. La République, crée en 1536, conserve l'institution des 4 syndics et du Petit Conseil. En 1543, une ordonnance précise qu'ils seront élus par le Conseil des 200. Ils forment ensemble le Conseil ordinaire qui exerce le gouvernement de la cité jusqu'à la fin de l'ancien Régime. Les répertoires des Registres du Conseil du XVIe siècle ont été exécutés au XVIIIe par Jean de la Corbière, membre du Conseil des Soixante.
Mot-clé noms communs : registre Petit Conseil

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Cote Analyse Type et nombre de pièces Dates extrêmes Cote d'emplacement
R.C. 1
 		Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne. Dans l'édition, les corrections au crayon ont été effectuées en 1982 par M. Philippe Broillet, historien, Dr ès lettres. Il s'agit d'un test analytique portant sur les 50 premiers folios.
 		1 registre
 		26 février 1409 - 14 décembre 1417
 		T 3/15-1
R.C. 2
 		Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.
 		1 registre
 		10 février 1428 - 4 février 1431
 		T 3/15-1
R.C. 3
 		Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.
 		1 registre
 		6 février 1457 - 7 février 1458
 		T 3/15-1
R.C. 4
 		Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Erreur de pagination : il y a une page 120bis). Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.
 		1 registre
 		6 février 1459 - 6 février 1461
 		T 3/15-1
R.C. 5
 		Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.
 		1 registre
 		10 février 1461 - 4 février 1463
 		T 3/15-1
R.C. 6
 		Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.
 		1 registre
 		5 mars 1473 - 14 février 1475
 		T 3/15-1
R.C. 7
 		Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.
 		1 registre
 		21 février 1475 - 9 février 1477
 		T 3/15-1
R.C. 8
 		Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.
 		1 registre
 		11 février 1477 - 10 février 1479
 		T 3/15-1
R.C. 9
 		Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.
 		1 registre
 		8 février 1480 - 11 février 1483
 		T 3/15-1
R.C. 10
 		Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.
 		1 registre
 		26 février 1483 - 4 février 1487
 		T 3/15-1
R.C. 11
 		Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.
 		1 registre
 		6 février 1487 - 16 novembre 1490
 		T 3/15-1
R.C. 12
 		Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.
 		1 registre
 		23 novembre 1490 - 6 février 1492
 		T 3/15-1
R.C. 13
 		Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.
 		1 registre
 		7 février 1492 - 7 février 1496
 		T 3/15-1
R.C. 14
 		Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.
 		1 registre
 		9 février 1496 - 4 février 1499
 		T 3/15-1
R.C. 15
 		Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.
 		1 registre
 		7 décembre 1501 - 7 janvier 1508
 		T 3/15-1
R.C. 16
 		Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.
 		1 registre
 		11 janvier 1508 - 29 juillet 1511
 		T 3/15-1
R.C. 17
 		Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.
 		1 registre
 		1 août 1511 - 27 octobre 1514
 		T 3/15-1
R.C. 18
 		Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.
 		1 registre
 		28 octobre 1514 - 10 décembre 1517
 		T 3/15-1
R.C. 19
 		Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.
 		1 registre
 		11 décembre 1517 - 14 juin 1521
 		T 3/15-1
R.C. 20
 		Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.
 		1 registre
 		18 juin 1521 - 6 février 1524
 		T 3/15-1
R.C. 21
 		Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.
 		1 registre
 		7 février 1524 - 5 février 1527
 		T 3/15-1
R.C. 22
 		Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.
 		1 registre
 		1 février 1527 - 9 février 1528
 		T 3/15-1
R.C. 23
 		Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.
 		1 registre
 		9 février 1528 - 6 février 1530
 		T 3/15-1
R.C. 24
 		Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.
 		1 registre
 		6 février 1530 - 26 décembre 1532
 		T 3/15-1
R.C. 25
 		Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.
 		1 registre
 		4 février 1532 - 8 février 1534
 		T 3/15-1
R.C. 26
 		Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.
 		1 registre
 		27 décembre 1532 - 8 février 1534
 		T 3/15-1
R.C. 27
 		Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.
 		1 registre
 		8 février 1534 - 7 février 1535
 		T 3/15-1
R.C. 28
 		Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.
 		1 registre
 		7 février 1535 - 6 février 1536
 		T 3/15-1
R.C. 29
 		Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne.
 		1 registre
 		6 février 1536 - 4 mars 1538
 		T 3/15-1
R.C. 30
 		Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.
1 registre
 		12 mai 1536 - 13 juin 1537
 		T 3/15-1
R.C. 31
 		Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité.
 		1 registre
 		14 juin 1537 - 4 mars 1538
 		T 3/15-1
R.C. 32
 		Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV (Erreur de pagination : on passe du folio 230 à 237).
 		1 registre
 		5 mars 1538 - 8 février 1539
 		T 3/15-1
R.C. 33
 		Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Ce document ne peut pas être numérisé).
 		1 registre
 		9 février 1539 - 2 janvier 1540
 		T 3/15-1
R.C. 34
 		Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Ce document ne peut pas être numérisé).
 		1 registre
 		5 janvier 1540 - 6 janvier 1541
 		T 3/15-1
R.C. 35
 		Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.
 		1 registre
 		7 janvier 1541 - 1 mai 1542
 		T 3/15-1
R.C. 36
 		Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.
 		1 registre
 		1 mai 1542 - 3 février 1543
 		T 3/15-1
R.C. 37
 		Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.
 		1 registre
 		4 février 1543 - 7 décembre 1543
 		T 3/15-1
R.C. 38
 		Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.
 		1 registre
 		9 décembre 1543 - 7 octobre 1544
 		T 3/15-1
R.C. 39
 		Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.
 		1 registre
 		9 octobre 1544 - 8 février 1545
 		T 3/15-1
R.C. 40
 		Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.
 		1 registre
 		8 février 1545 - 7 février 1546
 		T 3/15-1
R.C. 41
 		Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.
 		1 registre
 		7 février 1546 - 4 février 1547
 		T 3/15-1
R.C. 42
 		Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Erreur de pagination : la page 14 se trouve avant la pages 1; la page 420 se trouve entre les pages 403 et 404).
 		1 registre
 		6 février 1547 - 3 février 1548
 		T 3/15-1
R.C. 43
 		Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.
 		1 registre
 		5 février 1548 - 2 février 1549
 		T 3/15-1
R.C. 44
 		Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.
 		1 registre
 		3 février 1549 - 9 mai 1550
 		T 3/15-1
R.C. 45
 		Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.
 		1 registre
 		12 mai 1550 - 4 juillet 1551
 		T 3/15-1
R.C. 46
 		Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.
 		1 registre
 		6 juillet 1551 - 3 février 1553
 		T 3/15-1
R.C. 47
 		Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.
 		1 registre
 		5 février 1553 - 5 février 1554
 		T 3/15-1
R.C. 48
 		Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.
 		1 registre
 		4 février 1554 - 1 février 1555
 		T 3/15-1
R.C. 49
 		Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.
 		1 registre
 		3 février 1555 - 1 octobre 1555
 		T 3/15-1
R.C. 50
 		Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.
 		1 registre
 		3 octobre 1555 - 7 février 1556
 		T 3/15-1

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