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Fonds : Conseil ordinaire - Petit Conseil - Conseil des XXV (vingt-cinq)

Série : Registres du Conseil

Cote du document : R.C. 1
Analyse : Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. Ce registre a été édité. En plus du registre original, sa transcription éditée a été numérisée et est consultables en ligne. Dans l'édition, les corrections au crayon ont été effectuées en 1982 par M. Philippe Broillet, historien, Dr ès lettres. Il s’agit d’un test analytique portant sur les 50 premiers folios.
Type et nombre de pièces : 1 registre
Dates extrêmes : 26 février 1409 - 14 décembre 1417
Cote d'emplacement : T 3/15-1
Cote du microfilm : Mi A 785.0 n
Langue des documents : Français
Communication : Selon les délais légaux en vigueur
Mot-clé noms communs : Conseil exécutif
Support : papier