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Fonds : Conseil ordinaire - Petit Conseil - Conseil des XXV (vingt-cinq)

Série : Registres du Conseil

Cote du document : R.C. 52
Analyse : Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV. (Erreur de pagination : pas de folio 130-139; 170-179; il y a deux folios 191).
Type et nombre de pièces : 1 registre
Dates extrêmes : 11 septembre 1556 - 5 février 1557
Cote d'emplacement : T 3/15-2
Cote du microfilm : Mi B 422.0 n;Mi D 12.0 n
Langue des documents : Français
Communication : Selon les délais légaux en vigueur
Mot-clé noms communs : Conseil exécutif
Support : papier