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 Document 38 / 301 Enregistrement précédent Enregistrement suivant

Fonds : Conseil ordinaire - Petit Conseil - Conseil des XXV (vingt-cinq)

Série : Registres du Conseil

Cote du document : R.C. 38
Analyse : Procès-verbaux des séances du Petit Conseil, Conseil ordinaire ou Conseil des XXV.
Type et nombre de pièces : 1 registre
Dates extrêmes : 9 décembre 1543 - 7 octobre 1544
Cote d'emplacement : T 3/15-1
Cote du microfilm : Mi B 408.0 n;Mi D 5.0 n
Langue des documents : Français
Communication : Selon les délais légaux en vigueur
Mot-clé noms communs : Conseil exécutif
Support : papier