REPUBLIQUE
ET CANTON
DE GENEVE

Archives de la Chambre des comptes, 1460-1798, 1814-1843, et du Département des finances dès 1843, soit:

• Cote Finances A: registres de la Chambre des comptes, puis procès-verbaux du Département des finances, dès 1594.
• Cote Finances B: copies de lettres des mêmes institutions, dès 1726.
• Cote Finances C: inventaires et registres divers.
• Cote Finances D: lettres, requêtes et rapports, 1636-1798, 1814 et années suivantes.
• Cote Finances E: commissions financières, 1703-1793.
• Cote Finances F: journal des grands livres de comptabilité générale, dès 1713.
• Cote Finances G: grand livre pour les affaires de la Seigneurie, 1694-1800; grand livre cantonal, dès 1814.
• Cote Finances H: état de la recette et de la dépense, soit bilans, 1713-1798.
• Cote Finances I: mandements de la Chambre des comptes, 1662-1797.
• Cote Finances J: travaux et domaine public, 1629-1824.
• Cote Finances K: emprunts, 1528-1719, 1818-1934.
• Cote Finances L: obligations et quittances de Bâle, de Berne et d’autres cantons par la Seigneurie, 1530-1782.
• Cote Finances M: comptes de la communauté, puis du trésorier, 1364-1798.
• Cote Finances M 1: statistique et classement des recettes cantonales, 1840-1933.
• Cote Finances M 2: classement des dépenses cantonales, 1836-1933; économat, 1907-1924.
• Cote Finances M 3: brouillards de caisse pour toutes les opérations faites par la Caisse de l’Etat, 1835-1932.
• Cote Finances M 4: règlements, balances, 1834-1929.
• Cote Finances M 5: opérations de la Caisse cantonale correspondantes au budget cantonal, 1835-1926.
• Cote Finances M 6: caisse communale, 1835-1935.
• Cote Finances M 7: caisses diverses, notamment caisse à trois clefs et caisse des consignations, avec pièces comptables.
• Cote Finances M 8: entrée des pièces de dépenses.
• Cote Finances N: trésorier, 1722-1798.
• Cote Finances O: livre des mandats et parcelles du trésorier général, 1541-1798.
• Cote Finances P: pièces comptables dès le XIVe siècle (classées par années et par matières dans des portefeuilles); inventaires détaillés dans certains portefeuilles, et de 1814 à 1841, dans l’inventaire général; classement provisoire pour les années suivantes.
• Cote Finances Q: carnets des débiteurs de la Seigneurie et grands livres du trésorier, 1569-1795.
• Cote Finances R: «restats» du trésorier.
• Cote Finances S: comptes et actes fiscaux de la Seigneurie, 1522-1794 (abergements, amodiations, amendes, bamps, bourgeoisies, compositions, expéditions, obligations, etc.).
• Cote Finances T: comptes de l’Arche, soit administration du trésor par les syndics, 1586-1798; à partir du commencement du XVIIe siècle, les comptes de l’Arche ont pour objet les dépenses relatives à la défense de la ville; dans la règle, c’est le 4e syndic, soit le syndic de la garde, qui a le maniement des deniers de l’Arche.
• Cote Finances U: carnet de l’Arche, 1551-1798.
• Cote Finances V: parcelles du Contrôleur (concernant les dépenses pour les bâtiments de l’Etat ), 1546-1774, puis achats faits pour la Seigneurie, 1774-1798, puis parcelles de la Chambre des comptes, 1793-1798, puis journal de comptes du sautier, 1823-1830.
• Cote Finances W: parcelles des dépenses de la Seigneurie faites sous la surveillance du Contrôleur (ouvriers, travaux publics, etc.), avec pièces justificatives, 1553-1798.
• Cote Finances X: Contrôleur: documents relatifs à la charpenterie, aux bois et autres matériaux, aux magasins publics, 1710-1797.
• Cote Finances Y: lods, soit droits de succession et de mutation pour des immeubles, 1510-1783, pourvus d’un répertoire alphabétique des personnes, sur fiches; à compléter avec Finances Q 19-26 (années 1688 à 1785).
• Cote Finances Z: domaine utile de la Seigneurie, soit pièces relatives aux dîmes, tailles, fermes et censes, 1436-1792.
• Cote Finances Z 4: procès de la Seigneurie pour des questions de souveraineté.
• Cote Finances AA: dîmes, censes, fermes, inventaires du XVIIIe siècle.
• Cote Finances BB: comptes des receveurs des dîmes et des graines, 1541-1769.
• Cote Finances BB bis: mandats aux receveurs des graines, 1545-1798.
• Cote Finances CC: restats des dîmes, 1550-1762.
• Cote Finances DD: comptes des amodiations des dîmes, 1613-1789.
• Cote Finances EE: grands livres de la comptabilité des dîmes, 1713-1788.
• Cote Finances FF: actes de procédures relatifs aux dîmes de la Seigneurie, 1754-1791, classés par lieux.
• Cote Finances GG: rôles des tailles générales, 1610-1731.
• Cote Finances HH: tailles au mandement de Peney, 1678-1782.
• Cote Finances II: tailles au mandement de Jussy, 1676-1773.
• Cote Finances JJ: rôles des tailles à Pressy, Cologny, Vandœuvres, Genthod, Dardagny et Malval, Petit-Saconnex, 1719-1780.
• Cote Finances KK: impositions des habitants de la cité de Genève, 1464-1743.
• Cote Finances KK 1: publié par L. BOISSONNAS sous le titre «La levée de 1464 dans les sept paroisses de la ville de Genève», dans Mémoires et documents publiés par la Société d’histoire et d’archéologie de Genève, t. 38, 1952, p. 1-125.
• Cote Finances KK 2: évaluation fiscale de tous les biens mobiliers et immobiliers des Genevois à Genève en 1475, dressée pour l’assiette de la rançon payée par Genève aux Suisses lors des guerres de Bourgogne, publié par J.-J. CHAPONNIÈRE, sous le titre «Etat matériel de Genève pendant la seconde moitié du quinzième siècle», dans Mémoires et documents publiés par la Société d’histoire et d’archéologie de Genève, t. 8, 1852, p. 289-432.
• Cote Finances LL: Commission, puis Chambre des gardes, 1708-1798.
• Cote Finances MM: rôles et comptes des gardes, 1645-1798.
• Cote Finances NN: gardes de la campagne. Rôles et comptes de perception, 1730-1797, classés par lieux.
• Cote Finances OO: carnets, soit grands rôles des gardes, 1720-1794.
• Cote Finances PP: restats des gardes, 1789-1797.
• Cote Finances QQ: taxes diverses, principalement à l’époque de la Révolution, 1789-1797.
• Cote Finances RR: impôts directs: états des impôts sur les loyers, la vaisselle, les domestiques, les chevaux, 1783-1795.
• Cote Finances SS: cote disponible.
• Cote Finances TT: impôts et droits divers (traite foraine, amendes, droits de succession, droit du sceau, droits des subhastations, émoluments divers, droit du timbre), 1701-1797.
• Cote Finances UU: matrices générales des contributions et taxes, 1833-1923, classés par périodes fiscales, puis par communes; avec annexes et tables récapitulatives.
• Cote Finances VV: Service d’organisation administrative, 1966-1979.
• Cote Finances WW: titres ayant appartenu à la Caisse de l’Etat.

Voir aussi les cotes:

• 1978 va 5: 109 volumes d’états locatifs et bâtiments nouveaux (1962-1966) et 4 volumes de la Ville de Genève (1950-1961).
• Enregistrement et timbre