REPUBLIQUE
ET CANTON
DE GENEVE

• Cote Etrangers A: registres de la Chambre des domiciliés et des étrangers, 1782-1798.
• Cote Etrangers B: permis de séjour, 1752-1798.
  Pour les années d’Ancien Régime, compléter avec les bribes de registres d’habitants qui subsistent, conservés dans la série Habitation, et avec le «Livre du recteur», où devaient en principe s’inscrire tous les étrangers qui séjournaient à Genève pour étudier (édité sous le titre Le Livre du Recteur de l’Académie de Genève, 1559-1878, publié sous la direction de S. STELLING-MICHAUD, t. I-VI, Genève, 1959-1980).
• Cote Etrangers C: procès-verbaux des séances de la Chambre des étrangers, 1816-1857, et annexes dès 1825 (correspondance, rapports particuliers, dossiers de proscrits), reliées en registres chronologiques jusqu’en 1872, et classées dans des portefeuilles, par ordre alphabétique des étrangers concernés, de 1872 à 1932; copies de lettres du Bureau des étrangers dès 1857.
• Cote Etrangers D: registres d’introductions, 1824-1854; registres des permis de séjour, de domicile, d’établissement, dès 1814.
  Voir aussi 1985 va 22.
• Cote Etrangers E: permis de domicile, 1816-1844; permis d’établissement 1856-1893.
  Voir aussi 1985 va 22.
• Cote Etrangers F: permis de séjour divers (heimatlosen, familles sardes, domestiques, etc.), cartes provisoires, déserteurs.
• Cote Etrangers G: autorisations de mariage pour étrangers, 1821-1875.
• Cote Etrangers H: dépôts des passeports pour les étrangers de passage, 1832-1863.
• Cote Etrangers I: papiers d’identité déposés ou délaissés, actes d’origine, de naissance, de mariage, passeports, etc., et annexes, 1815-1894. En dossiers par ordre alphabétique.
  La suite, cotée 1989 va 1, comporte des papiers contenus dans de grands fichiers en bois, avec des numéros renvoyant aux registres de permis de séjour et d’établissement, 1895 à 1939 environ.
• Cote Etrangers J : dossiers d’expulsions, 1872-1900.
  Pour la suite, voir 1985 va 22.
• Cote Etrangers K : bureaux de placement, 1896-1911.
• Cote Etrangers L: registres divers concernant les permis de séjour, 1815-1923.
• Cote Etrangers M: électeurs sous permis d’établissement, 1882-1893.
• Cote Etrangers N: recensement des étrangers, 1882-1892.
• Cote Etrangers O: dossiers de naturalisations, 1873-1893.
  Pour la suite, voir la rubrique «Naturalisations».

Les séries du XIXe siècle sont pourvues d’un répertoire alphabétique cumulatif sur fiches et, jusqu’en 1928, de répertoires partiels, par série ou par volume.

• 1985 va 22: registres de permis de séjour et d’établissement depuis 1894 (index alphabétique général des noms paraissant dans les séries de la Police des étrangers: cartes provisoires, permis, etc., en registres, 1894-1928; recensements en registres, 1915-1939; bulletins de ménages; Fichier central de la population: ce fichier, donnant accès aux dossiers numériques des années 1939 à 1989, se trouve partie à l’Office cantonal de la population, partie aux AEG; inscription des cartes provisoires, 1895-1939).