Ecusson de la République et du canton de Genève


REPUBLIQUE
ET CANTON
DE GENEVE

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Elections

  • Cote Elections A: registres et inscriptions d’électeurs pour les élections au Conseil des CC, au Grand Conseil, à l’Assemblée souveraine, 1770-1798; Registre civique du Canton de Genève (Département du Léman), 1809; Registre civique de la Ville de Genève, idem, 1813
  • Cote Elections B: procès-verbaux des commissions du corps électoral et des élections, 1819-1844; réclamations électorales et copies de lettres, 1846-1862
  • Cote Elections C: tableaux du corps électoral du Canton de Genève, 1819 et années suivantes
  • Cote Elections D: registres d'établissement de domicile de Confédérés désirant exercer leurs droits politiques dans le canton de Genève, 1890-1929
  • Cote Elections E: annexes aux registres électoraux, 1890-1909.

Voir aussi la cote Intérieur N, ainsi que le versement 2001 va 26.2: registres provenant du Service des votations et élections, chargé du dépouillement des élections municipales, cantonales et fédérales, 1950-1991.

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