REPUBLIQUE
ET CANTON
DE GENEVE

• Cote Cadastre A: ville de Genève:
  • plans à vue, par le commissaire général Jacques Deharsu, 1689-1697 (originaux non consultables, voir les reproductions cotées Photos A 1058-1102);
  • plan levé par Jean-Michel Billon, 1726, avec répertoire numérique des maisons.
  Ce plan a été édité sous le titre Plan Billon 1726, Genève, 1987, en un portefeuille de fac-similés et un volume de textes explicatifs; voir encore B. ROTH-LOCHNER, «L’habit d’arlequin ou Micheli et le cadastre genevois», dans Jacques-Barthélemy Micheli du Crest, 1690-1766, Genève, Maison Tavel, 1995, p. 146-150;
  • plan Céard, 1837 (ce dernier n’est pas un plan à proprement parler cadastral, mais a été établi pour le service du feu. Originaux non consultables, voir reproductions cotées Photos A 1103-1132);
  • nouveau numérotage des maisons de la commune de Genève, 1860;
  • plans des communes suburbaines, 1879;
  • plan d’ensemble de la commune de Genève, section Cité, 1925-1926.
• Cote Cadastre B: territoires de la Seigneurie de Genève (souveraineté et fiefs):
  • banlieue, mandements de Peney et de Jussy, 1670-1797;
  • terres de Saint-Victor et Chapitre, 1710-1748, et autres terres (fiefs) ayant été soumises à la République au cours de l’Ancien Régime, 1795-1797.
• Cote Cadastre B Rg: registres de numéros suivis et récapitulation des propriétaires, 1762-1797.
  Voir sur cette série P. GUICHONNET, «Les cadastres genevois du XVIIIe siècle et de la période française», dans Genava, n. s., t. XI, 1963, p. 519-540.
• Cote Cadastre C: plans étrangers au territoire genevois, soit Pays de Gex (Collex-Bossy, 1773-1778) et Pays de Vaud (Coppet, 1817-1827).
• Cote Cadastre D: Cadastre de Savoie: mappes, c’est-à-dire plans collés sur toile, en rouleaux, des communes réunies au territoire genevois par le traité de Turin du 16 mars 1816, 1730-1766.
• Cote Cadastre D Rg: registres des propriétaires, correspondant au Cadastre de Savoie, 1730-1766.
  Sur ce cadastre, entrepris par lettres patentes du roi de Sardaigne Victor-Amédée II du 9 avril 1728, voir M. BRUCHET, Notice sur l’ancien cadastre de Savoie, Annecy, 1896 (extraits de la Revue savoisienne), nouvelle éd., complétée et mise à jour par J.-Y. MARIOTTE et R. GABION, précédée d’une étude de P. GUICHONNET, Annecy, 1977 (Sources et méthodes de l’histoire de la Savoie, 1); et P. GUICHONNET, Le cadastre savoyard de 1738 et son utilisation pour les recherches d’histoire et de géographie sociales, Grenoble, 1955 (extrait de la Revue de géographie alpine, t. XLIII).
• Cote Cadastre E: Cadastre français: plans des communes, sans la Ville de Genève, reliés en 8 volumes, 1806-1818, 1825.
• Cote Cadastre E Rg: registres correspondant aux plans du Cadastre français, 1808-1827.
• Cote Cadastre E ann.: pièces annexes, 1752-1817.
• Cote Cadastre E min.: minutes des plans.
• Cote Cadastre E bulletins: bulletins des propriétés, 1801-1818.
  Sur ce cadastre, voir P. GUICHONNET, «Les cadastres genevois du XVIIIe siècle et de la période française», dans Genava, n.s., t. XI, 1963, p. 519-540.
• Cote Cadastre F: Cadastre genevois, soit «Cadastre G.-H. Dufour»: plans des communes, sans la Ville de Genève, en portefeuilles, 1843-1855.
• Cote Cadastre F Ns: registres préparatoires des numéros suivis de parcelles, 1843-1852.
• Cote Cadastre F Rg: registres préparatoires des propriétaires, 1845-1852.
• Cote Cadastre F Journaux des prud’hommes: journaux des prud’hommes du Cadastre F, 1843-1854.
• Cote Cadastre Fa: matrices cadastrales, 1834-1853;
  • mutations, réclamations, rectifications, XIXe siècle;
  • correspondance, 1843-1854;
  • comptabilité, 1843-1918;
  • registres divers (récapitulation des travaux des géomètres, vérification des actes transcrits, saisies immobilières, avertissements donnés par le conservateur pour le renouvellement des inscriptions hypothécaires, contrôle du cadastre), 1843-1918.
• Cote Cadastre Fb: documents administratifs et techniques relatifs au cadastre Dufour, 1825-1917. Sur ce cadastre, voir B. ROTH-LOCHNER, «Le nouveau cadastre genevois», dans G.H. Dufour. L’homme, l’œuvre, la légende; et G.H. Dufour. Le portrait topographique de la Suisse. Catalogue d’exposition, Genève et Carouge, 1987, p. 183-188.
• Cote Cadastre G: mensuration cadastrale suisse, soit cadastre levé selon les règlements fédéraux de 1912: plans de la ville de Genève et des communes, 1897-2000 (les plans de la ville de Genève, entrepris en 1897 pour remplacer le plan Billon, ayant été jugés conformes aux exigences formulées en 1912).
  Les différentes mises à jour et les compléments sont également versés aux AEG.

A la série «Cadastre» s’ajoutent les suivantes, dont une partie provient des archives féodales (voir 7e section):

• Cote P.P.: Plans en portefeuilles.
• Cote P.R.: Plans en rouleaux.
• Cote P.E.: Plans encadrés.

​Outre l’inventaire dans l’ordre des cotes, il existe un répertoire alphabétique cumulatif des localités comprises dans ces plans.

Voir également, sous la rubrique «Registre foncier», la description des versements en provenance de ce service.