REPUBLIQUE
ET CANTON
DE GENEVE

• Cote Archives communales:
  • pièces isolées, cartons et registres provenant de l’administration de quelques communes genevoises, en particulier de la Ville de Genève de 1798 à 1842;
  • registres, répertoires et pièces annexes de l’Exécutif municipal sous ses diverses dénominations: Municipalité, ans VI-VIII (1798-1800); Mairie, an VIII-1814; Conseil municipal, 1814-1835; Chambre municipale, 1835-1842; Conseil administratif, 1842. Copies de lettres de ces organismes;
  • registres et minutes du pouvoir délibératif, soit Conseil municipal, an VIII (1800)-1814;
  • administration de la Ville de Genève, soit: «Finances», «Domaines» (dossiers par immeubles) et «Divers», classées par ordre alphabétique des matières: Electeurs et élections, Exploits d’huissiers, Eclairage au gaz, Musées, Orphelins et apprentissages, Recensement et numérotation municipale, Théâtre, Travaux, etc.

Les archives de la Ville de Genève depuis 1843 sont placées sous la responsabilité du Conseil administratif de la Ville et conservées au Palais Eynard. Celles des autres communes se trouvent dans les mairies.

Toutes les archives communales sont soumises à l’inspection des Archives d’Etat à chaque nouvelle législature.

Des inventaires détaillés de certaines archives communales sont déposés aux AEG, sous la cote Archives A 3.