REPUBLIQUE
ET CANTON
DE GENEVE

Le Départ de Bâle - 3 février 1544

Original: H 35 cm x L 30 cm, parchemin, cahier de 16 feuillets, 6 sceaux: petit sceau de Berne, cire verte, pendant sur cordon rouge et noir; sceau de Genève, cire rouge, pendant sur cordon noir et gris; sceau de Théodore Brand, cire verte, cordon noir et blanc; sceau de Bernhart Meyer, cire verte, cordon noir et jaune; sceau de Blasius Schölli, cire verte, cordon rouge et jaune; sceau de Jacob Rüdin, cire verte, cordon rouge et blanc. AEG, P.H. 1319. [Non reproduit]
Régeste: E.A., 4/1d, n° 166, pp. 340-342.
Edition: S.D.G., t. 2, n° 814, pp. 438-456.

Une question de taille. A qui appartient le droit de la lever? - 19 mars 1654

Original: H 32 cm x L 25,5 cm, parchemin, 2 feuillets, contre-sceau de Louis XIV, cire brune, pendant sur ficelle reliant cet acte à l’ordre du roi de le faire exécuter, H 15 cm x L 45 cm, grand sceau de Louis XIV pendant sur queue, avec contre-sceau, cire brune. AEG, P.H. 3271. [Non reproduit]
 

Oust, à l'ost! Le service militaire dû au duc de Savoie par les hommes de Saint-Victor et Chapitre - 13 avril 1701

Original: H 38,5 cm x L 27 cm, papier, imprimé avec ajouts manuscrits. AEG, P.H. 4031/5. [Non reproduit]