Fiche de Métadonnée
Nom usuel
DOMAINE ROUTIER PAR OBJET (Groupe)
Classe
cad_dom_routier_objet (ID: 9577)
Thème(s) ISO
Développement territorial, cadastre foncier, Edifices, infrastructures, ouvrages, Transport
Type de données
Produit
Description
Groupe de couches 'Domaine routier par objet' avec répartition par niveau:

Les différents objets sont répartis selon leur niveau par rapport au sol, et classés par catégories:
- chaussée
- chemin
- espace de stationnement
- îlot
- parking
- piste cyclable
- place d'aviation
- site propre pour transports en commun
- surface latérale
- trottoir

Les 5 couches, chacune regroupant des éléments de même niveau sont les suivantes:
- cad_domroutier_objets_niv_2 le deuxième niveau au-dessous du sol
- cad_domroutier_objets_niv_1 la surface au-dessous du niveau du sol
- cad_domroutier_objets_niv0 la surface au niveau du sol
- cad_domroutier_objets_niv1 la surface surélevée
- cad_domroutier_objets_niv2 le deuxième niveau au-dessus du sol.
Description externe
Aperçu
Partenaire
DT - Département du territoire
Responsable
Direction de l'information du territoire
Contact
Yves Philipp
Téléphone
+4122 546 72 07
Email
Site internet
Format disponible
CSV, GDB, GML, KML, SHP
Mode de distribution
Accessible en consultation et en extraction pour libre utilisation (Open Data)
Restrictions d'utilisation
-
Date de mise à jour
21.04.2020
Fréquence de mise à jour
Hebdomadaire
Services en ligne
Type Adresse
Référence spatiale
CH1903+_LV95
Etendue
1137000
2483000 2513000
1107000
Aspects légaux
Recueil systématique du droit fédéral
http://www.admin.ch/ch/f/rs/rs.html

Code Civil Suisse - Art. 950 - Mensuration officielle
Ordonnance sur la mensuration officielle (OMO) 211.432.2 - Art.6 - Catalogue des données et couches d'information
Ordonnance
Informations complémentaires