Décisions | Chambre des assurances sociales de la Cour de justice Cour de droit public

1.        Monsieur A______ (ci-après l'assuré ou le recourant), né le ______ 1959, exploite à titre indépendant l'établissement B______. À ce titre, il est assuré facultativement contre les accidents professionnels et non professionnels selon la LAA auprès de SWICA Assurances (ci-après SWICA ou l'intimée).

2.        Le 8 août 2017, l'assuré a subi un accident sur son lieu de travail. En voulant ranger une caisse à boissons sur une étagère, il est monté sur un escabeau, a perdu l'équilibre et est tombé, se blessant ainsi à l'épaule droite.

3.        Par certificat médical du 22 août 2017, le docteur C______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil moteur et médecine du sport, a attesté d'une incapacité de travail à 100% de l'assuré dès le 8 août 2017.

4.        Le sinistre a été annoncé à SWICA par déclaration d'accidents LAA du 23 août 2017.

5.        Dans un rapport d'arthro-IRM rédigé le 30 août 2017, le docteur D______ concluait à la désinsertion transversale du tendon subscapulaire prédominant sur ses fibres supérieures, associée à une tendinopathie distale du long biceps subluxé médialement et à une discrète tendinopathie distale du supra-épineux, sans rupture évidente.

6.        Le Dr C______ a indiqué, dans un rapport médical initial LAA du 12 septembre 2020, que l'assuré avait glissé d'un escabeau et qu'il souffrait d'une luxation du biceps et d'une déchirure subtotale du sus-épineux. Il était en incapacité de travail à 100%.

7.        L'assuré a subi une opération à l'épaule droite aux Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après les HUG) le 30 janvier 2018 (arthroscopie de l'épaule droite, débridement sous-scapulaire et ténodèse infra-pectorale du long chef du biceps).

8.        SWICA a mandaté le docteur E______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et traumatologie, pour expertiser l'assuré.

9.        Dans son rapport du 18 juin 2018, le Dr E______ a indiqué, sous anamnèse professionnelle, que l'assuré s'était installé dès le 1^er novembre 2005 comme indépendant. Il gérait une salle de jeux et s'occupait surtout du bar, travaillant comme serveur. Il avait deux employés. Depuis l'événement du 8 août 2017, il avait eu un arrêt travail à 100% qui se poursuivait. Sa fille assumait ses tâches pendant son incapacité. L'expert estimait que l'arrêt de travail de l'assuré était exclusivement lié à l'événement du 8 août 2017. L'état actuel de son épaule droite n'était pas compatible avec le métier de serveur. L'assuré pouvait exercer les tâches administratives de son établissement, mais pas porter des plateaux avec des boissons de plus de 5 kg. L'expert ne connaissait pas exactement le cahier des charges de l'assuré. Ce dernier affirmait qu'il devait fréquemment porter des plateaux lourds de plus de 5 kg. À son avis, l'assuré pouvait exercer, au moins partiellement, ses tâches de patron d'établissement, pour autant qu'elles respectent les limitations fonctionnelles. Il pouvait exercer à temps complet une activité adaptée aux limitations fonctionnelles. Il pouvait exercer une activité sans soulèvement de charge de plus de 5 k, avec le membre supérieur droit sans faire de mouvements répétés de l'épaule droite et devait surtout éviter les mouvements de l'épaule droite au-delà de l'horizontale.

10.    Selon un rapport de consultation du 17 juillet 2018 établi par le docteur F______, chef de clinique au service de chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil moteur des HUG, l'évolution de l'état de santé de l'assuré était favorable avec néanmoins des douleurs résiduelles ainsi qu'un manque de force.

11.    Le 21 septembre 2018, SWICA a posé au Dr F______ des questions complémentaires sur la capacité de travail de l'assuré, en lui demandant de tenir compte d'une description du poste de travail qu'elle lui transmettait. À teneur de cette dernière, l'assuré avait indiqué qu'il soulevait et portait très souvent des objets légers de moins de 5 kg jusqu'à la hauteur des reins et qu'il portait également très souvent au-dessus de la poitrine des poids de moins de 5 kg. Il portait parfois des poids de 5 à 10 kg jusqu'à la hauteur des reins et rarement des poids de 10 à 25 kg jusqu'à hauteur des reins et des objets lourds de 25 à 45 kg jusqu'à hauteur des reins.

12.    Le 30 octobre 2018, le Dr F______ a indiqué que le patient présentait une persistance des douleurs à l'effort au niveau de son épaule droite opérée. Il avait repris son travail de barman avec de fortes difficultés, notamment lorsqu'il devait déplacer des meubles, des tabourets et installer sa terrasse ou changer des fûts de bière. Au vu de l'examen clinique, le Dr F______ suspectait fortement une persistance des lésions du sous-scapulaire. Dans ce contexte, il souhaitait effectuer une arthro IRM dans les meilleurs délais.

13.    Dans son rapport du 11 décembre 2018, le Dr F______ a indiqué que l'IRM ne montrait pas de nouvelles lésions et uniquement une tendinopathie du sus-épineux avec un status post-ténodèse du long chef du biceps dans la norme. Dans ce contexte, il n'y avait pas lieu d'effectuer une nouvelle intervention chirurgicale et il adressait l'assuré à ses collègues de rééducation pour prise en charge de sa tendinopathie de la coiffe avec une rééducation ciblée. Concernant son travail, l'assuré était toujours dans l'incapacité de l'effectuer correctement à 100%. Dans ce contexte, sa capacité de travail était de 25%, avec une limitation des ports de charges et des travaux nécessitant l'utilisation des membres supérieurs au-delà des épaules.

14.    Le docteur G______, médecin adjoint du service de chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil moteur des HUG, a établi plusieurs arrêts de travail pour l'assuré (les 7 janvier, 7 mars, 8 avril, 16 mai et 20 juin 2019) constatant une incapacité de travail à 75% du 10 janvier 2019 au 30 juin 2019.

15.    SWICA a mandaté le docteur H______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, pour effectuer une nouvelle expertise de l'assuré. Dans son rapport d'expertise du 19 mars 2019, le Dr H______ a mentionné, sous anamnèse professionnelle, que l'assuré était tenancier d'une salle de jeux depuis le 1^er novembre 2005, qu'il se plaignait de ne pas avoir de force dans l'épaule droite, ayant de la peine à ouvrir un bouchon de bouteille de Coca-Cola. L'expert a retenu les diagnostics suivants en lien de causalité avec l'événement du 8 août 2017 :

-          désinsertion de fibres supérieures du tendon sous-scapulaire droit, le 8 août 2017 ;

-          status post débridement du tendon sous-scapulaire droit sous arthroscopie, le 30 janvier 2018 ;

et les diagnostics suivants sans lien de causalité naturelle avec l'événement :

-          baisse de force du membre supérieur gauche dans les suites d'un traumatisme de l'enfance ;

-          scoliose non équilibrée thoracique sinistro-convexe avec une contre-courbure thoraco-cervicale ;

-          tabagisme de 92 à 110 UPA ;

-          tendinopathie chronique du sus-épineux et du long chef du biceps droits ;

-          lésion dégénérative du labrum glénoïdal droit ;

-          status post débridement sous arthroscopie du tendon du sus-épineux, ténotomie et ténodèse du long chef du biceps droits le 30 janvier 2018 ;

-          pathologie radiculaire ou radiculo-médullaire rachidienne dans le cadre de la scoliose.

Il existait par ailleurs un quadruple état antérieur :

Il était, d'une part, défini par une baisse de force du membre supérieur gauche que l'assuré mettait en relation avec un accident survenu dans l'enfance. Une « fracture » avait été décelée, traitée par « bandage » sans intervention d'un médecin. Aucun diagnostic n'était connu. Depuis lors, l'assuré comptait essentiellement sur son membre dominant, droit, pour effectuer les travaux de force.

Il s'y associait un tabagisme sévère de 92 à 110 UPA.

L'analyse lésionnelle montrait la présence d'une tendinopathie chronique du sus-épineux et du long chef du biceps droits avec une lésion dégénérative du labrum glénoïdal droit.

Il existait enfin une longue scoliose non équilibrée thoracique sinistro-convexe avec une contrecourbure thoraco-cervicale avec présence d'une pathologie radiculaire ou radiculo-médullaire rachidienne.

Les lésions traumatiques de l'épaule droite étaient modestes et guéries. En effet, elles n'avaient bénéficié que d'un simple débridement chirurgical. Il n'avait été effectué aucune réinsertion du tendon sous-scapulaire, ce que montrait également la mobilisation de l'épaule droite autorisée dès le premier jour post-opératoire sous couvert d'un simple polysling, à savoir une écharpe.

Il n'existait aucune aggravation de l'état de santé antérieur. Au contraire, la pathologie maladie chronique du long chef du biceps bénéficiait de la chirurgie. Le membre supérieur gauche n'était pas concerné par l'événement du 8 août 2017, ni, bien entendu, le tabagisme. La scoliose n'était pas modifiée par le traumatisme de l'épaule droit. L'examen clinique et paraclinique montrait l'absence de complication immédiate, mais également secondaire, tout comme à distance. En particulier, la ténodèse du long chef du biceps restait efficace. La guérison des lésions en lien de causalité naturelle avec l'événement du 8 août 2017 était effective au 30 avril 2018. On relevait que même si la lésion du tendon du sus-épineux comme celle du long chef du biceps étaient retenues dans le cadre de la causalité naturelle, la date de fin d'application des lésions aurait été identique.

La description du poste de travail était celle de tenancier de salle de jeux. La direction du personnel occupait de 34 à 66 % du temps de travail de l'assuré. Il était également indiqué que le travail se faisait en équipe avec l'aide de trois collaborateurs. Selon le descriptif du poste de travail, le port de charges pouvait être attribué au personnel de l'assuré. Dans ces conditions et en considérant le cadre assécurologique imposé, la capacité travail de l'assuré dans sa profession habituelle était entière depuis le 30 avril 2018. À partir de cette date, la capacité travail était à mettre en relation avec la pathologie rachidienne maladive. La capacité de travail de l'assuré dans son activité professionnelle de tenancier d'une salle de jeux, en considérant l'occupation exercée jusqu'à maintenant, était pleine et entière dès le 1^er mai 2018.

16.    Par décision du 27 juin 2019, SWICA a mis fin au versement à l'assuré de ses prestations avec effet au 30 avril 2018. Compte tenu du déroulement de l'événement assuré, elle avait dû procéder à des investigations complémentaires qui étaient maintenant achevées. C'était la raison pour laquelle l'assuré avait été examiné par le Dr H______ le 1^er mars 2019. L'événement du 8 août 2017, tout comme celui d'avril 2018, n'avait pas entraîné d'aggravation de l'état antérieur présenté à l'épaule droite. Ainsi, les troubles qu'il présentait actuellement à cette épaule découlaient de son état antérieur maladif. Les conditions lui donnant droit à d'autres traitements médicaux et aux indemnités journalières n'étaient plus remplies dès le 1^er mai 2019. SWICA renonçait à demander la restitution des prestations de soins alloués au 28 mai 2019 au-delà du 30 avril 2018. Les factures qui lui parviendraient à l'avenir pour des traitements ultérieurs au 30 avril 2018 lui seraient retournées. L'indemnité journalière LAA lui avait été allouée jusqu'au 31 mai 2019. L'incapacité de travail qui continuait à être attestée au-delà du 31 mai 2019 devait être annoncée à l'assurance maladie pour la perte de gain.

17.    Le 31 juillet 2019, l'assuré, représenté par un mandataire, a formé opposition contre la décision de SWICA du 27 juin 2019.

18.    Le 21 octobre 2019, le Dr G______ a établi un arrêt de travail pour l'assuré de 75% du 1^er juillet au 21 octobre 2019, avec une date de reprise du travail à 100% au 22 octobre 2019.

19.    Par décision sur opposition du 11 novembre 2019, SWICA a rejeté l'opposition de l'assuré et confirmé sa décision du 27 juin 2019. Le fait que les deux experts ne parvenaient pas à la même conclusion ne permettait pas de dénier une valeur probante à la seconde. Le premier expert avait estimé que l'arrêt de travail de l'assuré était lié exclusivement à l'événement en cause. L'état actuel de l'épaule droite n'était pas compatible avec le métier de serveur. Il ressortait du descriptif du poste de travail que l'assuré ne soulevait et ne portait que parfois des charges supérieures à 5 kg. Par ailleurs, il n'avait aucun travail avec les bras au-dessus de la tête. Le premier expert ne connaissait pas le cahier des charges et avait fait confiance aux dires de l'assuré à ce sujet. En revanche, le second expert était en possession de toute la documentation lors de la rédaction de son expertise. Partant, il n'y avait pas lieu de s'écarter de l'appréciation motivée convaincante du Dr H______ et c'était à bon droit que SWICA avait refusé ses prestations au-delà du 30 avril 2018, respectivement du 28 mai 2019.

Par acte du 10 décembre 2019, l'assuré a interjeté recours contre la décision sur opposition de SWICA du 11 novembre 2019 auprès de la chambre des assurances sociales de la Cour de justice, concluant à l'annulation de la décision, à l'octroi des prestations de l'assureur-accidents, en particulier de l'indemnité journalière LAA, jusqu'au 22 octobre 2019, et au versement d'une indemnité équitable comme participation aux frais de son conseil. Il alléguait notamment que le Dr E______, mandaté par SWICA comme expert, avait estimé que ses lésions étaient en lien de causalité probable avec l'accident, tout en estimant une stabilisation de son état de santé envisageable à six mois. N'étant pas satisfaite par cette constatation, SWICA avait mandaté un autre expert, le Dr H______, aux fins de conclure à l'absence de tout rapport de causalité. Il n'était pas admissible que l'assureur change d'expert, si celui qu'il avait choisi et rémunéré rendait une expertise ne correspondant pas à son intérêt. En effet, l'expert était réputé jouir d'une indépendance (bien que douteuse) à l'égard du mandant-assureur. Le recourant ne voyait pas pourquoi l'assureur ne s'était pas adressé à nouveau au Dr E______, sans indiquer de raison et n'évoquant même pas l'expertise de celui-ci dans sa décision du 27 juin 2019. C'était de manière arbitraire que l'intimée avait estimé que le Dr E______ avait procédé à son expertise sans connaître le cahier des charges du recourant. Ce dernier n'exerçait en effet que peu de tâches administratives dans son établissement. Il devait souvent effectuer des ports de charges et plus de 5 kg. Par contre, selon SWICA, le Dr H______ aurait été parfaitement au courant de l'activité professionnelle du recourant. Selon l'expertise du Dr H______, qui était loin d'emporter conviction, les lésions du recourant étaient sans lien de causalité avec l'accident, mais résulteraient de problèmes de consommation excessive de tabac et de la dégradation de l'état de santé en raison de l'âge. Il n'y avait pas de lien de causalité, même pour la période antérieure à l'expertise du Dr E______. Cette expertise, qui entrait en contradiction avec celle du Dr E______, était manifestement faite pour les besoins de la cause. Dès lors, elle devait être écartée, étant dénuée de valeur probante. L'incapacité de travail en raison de l'accident avait pris fin le 22 octobre 2019, selon le certificat médical du Dr G______, et non pas au 1^er juin 2019, comme l'avait considéré à tort l'intimée.

20.    Dans sa réponse du 3 février 2020, l'intimée a conclu au rejet du recours. Le fait que le Dr H______ ne soit pas parvenu aux mêmes conclusions que le Dr E______ n'était pas un motif pour dénier une valeur probante à son rapport. Celui-ci remplissait tous les critères posés par la jurisprudence en matière de valeur probante. En effet, après avoir pris connaissance du dossier du recourant, l'avoir personnellement examiné et écouté ses plaintes, l'expert avait longuement motivé ses conclusions. Si les experts divergeaient sur la date de stabilisation des lésions en lien de causalité avec l'événement, ils parvenaient tous les deux à la conclusion que le recourant pouvait exercer une activité complète en juin 2018. Or, les indemnités journalières avaient été versées à tort jusqu'au 31 mai 2019. Le Dr E______ avait estimé qu'une stabilisation du cas pouvait être attendue à six mois de l'intervention chirurgicale du 30 janvier 2018, soit au 30 juillet 2018. Le Dr H______ avait admis que la guérison des lésions en lien de causalité naturelle avec l'événement était effective au 30 avril 2018. Il avait clairement démontré qu'il existait une affection de la santé préexistante. Le Dr E______ ne connaissait pas le cahier des charges du recourant et avait fait confiance à ses dires pour prendre ses conclusions. Le Dr H______ était quant à lui en possession du descriptif du poste de travail du recourant lors de la rédaction de son rapport d'expertise. Il ressortait de ce descriptif que le recourant ne soulevait et ne portait que parfois des charges supérieures à 5 kg et qu'il ne faisait aucun travail avec les bras au-dessus de la tête. Partant, il n'y avait pas lieu de s'écarter de l'appréciation motivée et convaincante du Dr H______ et c'était à bon droit que SWICA avait refusé de prendre en charge les prestations pour soins au-delà du 30 avril 2018, respectivement du 28 mai 2019.

21.    Le 25 février 2020, le recourant a persisté dans les termes et conclusions de son recours.

22.    Lors d'une audience du 2 septembre 2020 :

a. Le recourant a déclaré à la chambre de céans : « Avant l'accident, mon rôle dans B______ était de travailler, faire des rangements, les commissions, servir, changer les fûts de bière. Un fût de bière pèse 20 kg. Je le faisais trois ou quatre fois par jour. J'avais deux employées le soir. Elles ne s'occupaient pas du changement des fûts. Quand il y avait du monde, je donnais un coup de main pour le service. J'étais seul à faire les courses à Aligro. Je portais des choses relativement lourdes, des caisses avec plusieurs bouteilles, de l'ordre de 30 kg pour les mettre dans la voiture et pour les ranger après. Mon comptable et ma fille s'occupaient de l'aspect administratif. Je faisais la caisse à la fin de la journée puis je la transmettais à ma fille pour la comptabilité. Je faisais les entretiens d'engagement, mais cela faisait deux ou trois ans que j'avais les mêmes employés. Je ne le faisais pas beaucoup. L'essentiel de mon travail était le service. Ce n'était pas une grande entreprise. Je devais travailler aussi. Je ne me souviens pas avoir rempli un descriptif. Il m'arrivait de porter des caisses de boissons d'environ 24 kg au-dessus des épaules, une fois par semaine quand je faisais des commissions. Je devais aussi déplacer les meubles de la terrasse, lever les tabourets pour les mettre sur les tables. J'ai une terrasse de 80 m² donc il y a du travail. Il m'arrivait de porter des plateaux avec beaucoup de canettes pleines. Ce n'est pas léger. Le 20 janvier 2018, j'ai été opéré par le Dr F______. C'est lui qui m'a suivi par la suite. Après, j'ai fait de la physiothérapie. À la fin, j'en ai eu marre de la physiothérapie et j'ai demandé à mon médecin de retravailler. Il fallait que je m'occupe un peu de mon affaire et j'ai recommencé à travailler à 25%. Je voulais être présent, mais pas travailler, car je ne pouvais pas utiliser mon épaule. Je faisais du relationnel avec les clients. Ma fille m'a remplacé avec mon gendre. Le Dr E______ m'a examiné pendant une heure. Il a bien fait les choses (...). J'ai repris le travail, plus ou moins normalement, cinq mois après la décision de SWICA de cesser ses prestations. J'ai encore mal à l'épaule, mais je m'arrange pour porter les choses plutôt de l'autre côté. Je ne peux plus faire les mêmes activités qu'avant l'accident. Car si je ne fais pas attention, je ne peux plus dormir. Je ne porte plus les fûts de bière comme avant, mais je les tire. J'arrive à faire mon travail en m'organisant différemment. Je viens d'engager une troisième personne, car je n'arrive pas à travailler comme avant. C'est une femme, mais elle est assez robuste (...). De manière générale, j'ai deux ou trois employées dans mon établissement. L'été, on travaille moins. Avant l'accident, j'avais deux employées qui travaillaient le soir et une la journée. C'est un établissement de 200 m² plus la terrasse. À l'heure actuelle, j'ai trois employées. Mon nombre d'employés varie en fonction de la situation de l'entreprise (...). Je me suis senti jugé par le deuxième expert. Je ne suis pas d'accord avec ses conclusions sur l'origine de mes douleurs. D'ailleurs un médecin me l'a confirmé. C'était peut-être un neurologue. Je me suis inquiété suite à l'expertise du Dr H______, car je craignais d'avoir une autre maladie, mais j'ai été rassuré.

b. Le conseil du recourant a indiqué que seule la seconde expertise était contestée, mais pas la première.

c. La représentante de l'intimée a déclaré : « Nous avons demandé la seconde expertise une année après l'opération pour avoir un avis sur l'état de santé actuel du recourant. Ce n'était pas pour avoir une seconde opinion. Nous devions le faire (...). Nous avons payé les frais de guérison jusqu'au 28 mai 2019 et les indemnités journalières jusqu'au 31 mai 2019 et nous avons renoncé à en demander la restitution. Nous ne demanderons pas le remboursement des frais déjà payés, car nous ne pouvons pas le faire en raison d'une jurisprudence du Tribunal fédéral. »

23.    Sur ce, la cause a été gardée à juger.

1.        Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour de justice connaît en instance unique des contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l'assurance-accidents, du 20 mars 1981 (LAA - RS 832.20).

Sa compétence pour juger du cas d'espèce est ainsi établie.

2.        À teneur de l'art. 1 al. 1 LAA, les dispositions de la LPGA s'appliquent à l'assurance-accidents, à moins que la loi n'y déroge expressément.

3.        Le délai de recours est de trente jours (art. 56 LPGA ; art. 62 al. 1 de la de loi sur la procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]). Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable (art. 56 ss LPGA et 62 ss LPA).

4.        Le litige porte sur le droit du recourant au versement de l'indemnité journalière par l'intimée jusqu'au 21 octobre 2019 inclus.