Décisions | Chambre administrative de la Cour de justice Cour de droit public

1) Monsieur A______, né le ______ 1988, est ressortissant de Tunisie.

2) Il a rejoint sa tante en Suisse durant l'été 2005 et a entamé une formation de ferblantier-installateur sanitaire.

3) Par décision du 28 février 2006, l'office cantonal de la population, devenu le 11 décembre 2013 l'office cantonal de la population et des migrations (ci-après : OCPM), a refusé de faire droit à la demande d'autorisation de séjour pour études et a imparti un délai au 30 juin 2006 à M. A______ pour quitter la Suisse.

4) Cette décision est devenue définitive et exécutoire après avoir été confirmée, le 13 février 2007, par la commission cantonale de recours de police des étrangers, devenue depuis lors le Tribunal administratif de première instance (ci-après : TAPI).

5) Le 16 avril 2007, M. A______ a sollicité le réexamen de son dossier auprès de l'OCPM. Reprenant les explications fournies dans le cadre des précédentes procédures, il a notamment indiqué qu'il comptait retourner en Tunisie au terme de sa formation, afin de reprendre l'atelier de chaudronnerie de son père.

6) Par décision du 9 mai 2007, l'OCPM s'est déclaré disposé à délivrer, en faveur de M. A______ une autorisation de séjour pour études, à caractère strictement temporaire.

7) L'intéressé a ainsi été mis au bénéfice d'une autorisation de séjour pour études, le 25 juin 2007, régulièrement renouvelée jusqu'au 31 juillet 2011.

8) Par courrier du 1^er juin 2010, M. A______ a informé l'OCPM de l'avancement de sa formation, précisant que son but était de pratiquer son métier dans son pays, au terme de son parcours scolaire.

9) Par courrier du 28 novembre 2011 adressé à l'OCPM, M. A______ a sollicité une autorisation de travail. Titulaire d'un certificat fédéral de capacité (ci-après : CFC) de ferblantier, il achevait sa dernière année de formation afin d'obtenir un CFC d'installateur sanitaire. Il comptait retourner en Tunisie pour y travailler mais souhaitait, au préalable, compléter sa formation en travaillant durant une année ou deux auprès d'une entreprise suisse.

10) Par courrier du 1^er février 2011, l'OCPM a rappelé à M. A______ que son autorisation de séjour n'était valable que pour la durée des études annoncées et qu'il devait ensuite quitter la Suisse. S'il souhaitait prendre un emploi en Suisse, une demande devait être déposée par son futur employeur et elle serait traitée par le service compétent.

11) Le 2 décembre 2011, M. A______ a épousé, à Vernier, Madame B______, ressortissante française, au bénéfice d'une autorisation d'établissement.

12) Le 4 avril 2012, M. A______ a été mis au bénéfice d'une autorisation de séjour à titre de regroupement familial, valable jusqu'au 1^er décembre 2016.

13) Interpellée par l'OCPM, Mme B______ a confirmé, par courrier du 6 février 2015, qu'elle faisait toujours ménage commun avec son époux.

14) Le 11 janvier 2016, Mme B______ a déposé une requête unilatérale en divorce datée du 8 janvier 2016, à teneur de laquelle les époux vivaient séparés depuis août 2013.

15) Le divorce du couple a été prononcé le 17 mai 2016.

16) Par ordonnance pénale du 1^er février 2017, le Ministère public a condamné M. A______ à une peine pécuniaire de quarante jours-amende, assortie du sursis et d'un délai d'épreuve de trois ans, ainsi qu'à une amende de CHF 500.- pour conduite sans permis de conduire et non restitution de permis ou de plaques.

17) Interpellée par l'OCPM, Mme B______ a admis et confirmé, par courrier du 11 avril 2017 qu'elle était séparée de son époux depuis août 2013.

18) Par courrier du 27 mars 2018, l'OCPM a fait part à M. A______ de son intention de refuser le renouvellement de son autorisation de séjour et de prononcer son renvoi de Suisse.

19) M. A______ a transmis des observations par courrier du 28 juin 2018.

Il était arrivé en Suisse en août 2005, alors qu'il était mineur. Parallèlement à son apprentissage de ferblantier, il avait travaillé durant cinq ans, le soir, en qualité de livreur de pizzas. Il avait obtenu son CFC en septembre 2010, mais il ne lui était d'aucune utilité en Tunisie. Il s'était ensuite marié mais son couple n'était pas parvenu à surmonter les difficultés conjugales et il avait divorcé. Il avait effectué de nombreuses missions temporaires. Depuis trois ans, il était employé par l'aéroport de Genève et espérait obtenir un contrat fixe. À l'époque, son père était propriétaire d'une fabrique de pièces artisanales en Tunisie. Tombé gravement malade, il avait perdu la vue et avait vendu son entreprise pour s'acquitter des frais médicaux. Il soutenait financièrement sa famille. Ses parents étaient tous deux diabétiques. Son frère et sa soeur vivaient avec eux et ils ne disposaient d'aucun revenu. Depuis 2005, il n'avait jamais quitté la Suisse durant plus de deux semaines et il n'avait plus « l'habitude » de parler en arabe. Il était très bien intégré en Suisse. Hormis une période de trois mois, il n'avait jamais émargé à l'assistance sociale. Il était respectueux de l'ordre juridique et avait fait du bénévolat. Son renvoi de Suisse mettrait en danger sa stabilité physique et psychique, le bien-être de sa famille et serait synonyme d'une « dévaluation partielle » de ses acquis professionnels et personnels.

M. A______ a notamment produit un certificat de travail intermédiaire, établi le 22 juin 2018, à teneur duquel il travaillait de manière temporaire auprès d'D______, depuis le 23 novembre 2015, en qualité de manutentionnaire, et il était très apprécié par le client (aéroport) auprès duquel il était délégué ; un document daté du 18 juin 2018 attestant de sa participation au « samedi du partage » durant quatre éditions, soit de 2007 à 2010 ; une lettre de soutien (sans signature manuscrite) établie le 18 juin 2018 par Madame C______, collaboratrice auprès du service de la jeunesse dans le quartier de ______ entre 2013 et 2015, attestant de la participation de M. A______ à divers projets collectifs de quartier.

20) Selon l'attestation établie le 24 juillet 2018 par l'Hospice général (ci-après : l'hospice), M. A______ a été au bénéfice de prestations financières du 1^er août au 31 décembre 2015 pour un montant de CHF 10'858.- au total.

21) Il ressort de l'extrait du registre des poursuites du 24 juillet 2018, que M. A______ fait l'objet d'actes de défaut de bien pour un montant de CHF 36'733.80, ses principaux créanciers étant l'assurance-maladie et l'État de Genève.

22) Il ressort de la fiche de renseignements de police du 25 juillet 2018 que M. A______ a des antécédents. Il a été prévenu dans le cadre d'une agression le 10 mars 2011 (faits contestés), dans le cadre d'affaires financières les 7 août et 13 octobre 2014, dans un accident de la circulation le 10 mai 2015, dans une affaire de circulation le 21 octobre 2015 et dans des affaires financières les 17 février, 15 mai et 3 octobre 2017.

23) Par décision du 17 octobre 2018, l'OCPM a refusé de renouveler l'autorisation de séjour de M. A______ et a prononcé son renvoi en lui impartissant un délai au 30 novembre 2018 pour quitter la Suisse. Seul son mariage avec son ex-épouse lui conférait un droit de séjour et il ne pouvait plus s'en prévaloir. De plus, l'union conjugale avait duré moins de trois ans. Même dans l'hypothèse où l'union conjugale aurait duré plus longtemps, M. A______ ne pouvait se prévaloir d'une bonne intégration. Il avait des antécédents de police et faisait l'objet de créances et d'actes de défaut de biens. Enfin, il ne ressortait pas du dossier que l'exécution de son renvoi ne serait pas possible, pas licite ou qu'elle ne pourrait pas être raisonnablement exigée.

24) Par acte du 19 novembre 2018, M. A______, sous la plume de son conseil, a recouru contre cette décision auprès du TAPI concluant, sous suite de frais et de dépens, à son annulation et à l'octroi d'une autorisation de séjour.

Le recourant a rappelé son parcours depuis son arrivée en Suisse. Il était titulaire d'un CFC en ferblanterie depuis 2011. La plupart des employeurs potentiels se trouvant dans d'autres cantons, il n'avait pour le moment pas trouvé d'emploi dans son domaine de formation. Depuis 2014, il travaillait à 70 % auprès de ______. Il maîtrisait parfaitement le français et était très bien intégré à Genève. Il avait oeuvré en tant que bénévole auprès du « samedi du partage » et de la maison de quartier de ______. Il n'avait fait l'objet que d'une seule condamnation pénale après avoir emprunté, par mégarde, le scooter d'un ami dont les cm3 excédaient le maximum autorisé par son permis de conduire. Il était d'ailleurs inadmissible que l'OCPM se prévale de son dossier de police qui pouvait faire état d'affaires pour lesquelles aucun comportement répréhensible ne lui avait été reproché au final. En outre, il n'avait jamais fait appel à l'aide sociale et il faisait son possible pour rattraper ses arriérés de primes d'assurance-maladie. Il avait créé de fortes attaches avec la Suisse et un retour en Tunisie était impensable. Hormis ses parents, il n'avait plus aucun lien avec son pays d'origine où il lui serait difficile de faire valoir ses compétences pour trouver un emploi. Cela faisait plus de treize ans qu'il séjournait en Suisse et il était parfaitement intégré. Conformément à la jurisprudence du Tribunal fédéral, il pouvait se prévaloir du droit au respect de sa vie privée pour obtenir le renouvellement de son autorisation de séjour.

25) Dans ses observations du 17 janvier 2019, l'OCPM a conclu au rejet du recours.

26) Invité à produire une éventuelle réplique dans un délai venant à échéance le 14 février 2019, le recourant ne s'est pas manifesté.

27) Par jugement du 6 mai 2019, le TAPI a rejeté le recours.

En l'espèce, aucun élément du dossier ne démontrait que la réintégration sociale du recourant dans son pays d'origine serait fortement compromise.

Le recourant n'était arrivé en Suisse qu'à 17 ans. Il était né en Tunisie où il avait passé toute son enfance et son adolescence, soit les années essentielles pour la formation de sa personnalité et pour son intégration socioculturelle.

Titulaire d'un CFC de ferblantier obtenu en Suisse en septembre 2010, le recourant n'exerçait pas d'activité dans son domaine de compétence. Il travaillait actuellement en qualité de manutentionnaire. Il n'avait pas acquis en Suisse de connaissances ou de qualifications spécifiques qu'il ne pourrait mettre à profit dans son pays d'origine et il n'avait pas non plus été en mesure d'acquérir une situation professionnelle lui permettant de se prendre en charge financièrement. Il avait en effet perçu des indemnités de l'hospice du 1er août au 31 décembre 2015 pour un montant de CHF 10'858.- et il faisait l'objet d'actes de défaut de biens, d'un montant total de CHF 36'733.80, au 24 juillet 2018, essentiellement pour des dettes envers l'assurance-maladie et l'État de Genève. Il ne ressortait d'ailleurs pas du dossier qu'il aurait entrepris de quelconques démarches afin de rembourser ses créanciers.

Par ailleurs, malgré la durée de son séjour de près de quatorze ans, le recourant n'avait pas établi avoir noué de liens profonds avec la Suisse au point qu'on ne puisse raisonnablement exiger de lui qu'il retourne en Tunisie. Il avait certes fait du bénévolat auprès du « samedi du partage » de 2007 à 2010, participé à la vie de son quartier et s'était probablement constitué un réseau d'amis et de connaissances mais ces rapports ne dépassaient pas en intensité ce qui pouvait être raisonnablement attendu de n'importe quel étranger au terme d'un séjour d'une durée comparable.

Le recourant ne pouvait pas non plus se prévaloir d'un comportement irréprochable, dès lors que le Ministère public l'avait condamné à une peine pécuniaire de quarante jours-amende, assortie du sursis et d'un délai d'épreuve de trois ans, ainsi qu'à une amende de CHF 500.- pour conduite sans permis de conduire et non restitution de permis ou de plaques, par ordonnance pénale du 1^er février 2017. Il avait également plusieurs antécédents de police, même s'il n'avait pas fait l'objet de condamnations, notamment dans le cadre d'affaires financières ou de circulation routière.

Le recourant ne pouvait ainsi se prévaloir d'une intégration sociale particulièrement poussée, ni d'une réussite professionnelle remarquable.

Enfin, âgé de près de 31 ans, le recourant était encore jeune et en bonne santé. Il maîtrisait le français et avait acquis un certificat et une expérience professionnelle dans divers domaines en Suisse. De plus, ses parents, son frère et sa soeur et certainement d'autres membres de sa famille vivaient en Tunisie, où il était retourné à plusieurs reprises durant son séjour en Suisse, étant précisé qu'il avait sollicité six visas de retour entre le 15 juin 2006 et le 1^er octobre 2018 pour des périodes de deux semaines à un mois, afin de se rendre en Tunisie, en vacances, en visite ou pour des raisons familiales. Ces éléments faciliteraient ainsi grandement sa réinsertion en Tunisie, après une période d'adaptation, même si un retour dans son pays d'origine impliquerait quelques difficultés. Il convenait également de rappeler que le recourant avait indiqué à plusieurs reprises au cours de ses études qu'il comptait retourner en Tunisie au terme de ses études pour y travailler. Il n'aurait probablement pas de peine à trouver un emploi de manutentionnaire en Tunisie, à l'instar de l'emploi qu'il occupe actuellement en Suisse.

Dans la mesure où la réintégration sociale du recourant dans son pays d'origine n'apparaissait pas comme fortement compromise, c'était à bon droit que l'OCPM avait refusé de renouveler son autorisation de séjour.

28) Par acte du 7 juin 2019, M. A______ a interjeté recours auprès de la chambre administrative de la Cour de justice (ci-après : la chambre administrative).

Il a conclu à l'annulation du jugement et à l'octroi d'une autorisation en sa faveur.

Le TAPI avait mal apprécié son intégration et le respect de sa vie privée.

Il vivait en Suisse depuis près de quatorze ans et y était arrivé à l'âge de 17 ans, soit alors qu'il était encore mineur. Ses liens personnels en Suisse étaient importants. Il était excessif de retenir la condamnation mineure dont il avait fait l'objet et qui n'était pas de nature à rendre impossible la poursuite du séjour en Suisse. Le TAPI ne pouvait par ailleurs retenir des renseignements de police qui n'avaient pas abouti à une condamnation. Si aucune procédure n'avait été ouverte ni aucune condamnation rendue, c'était précisément qu'aucune infraction n'avait été commise. Le TAPI n'évoquait que peu le fait qu'il était parvenu à suivre avec succès des études en Suisse, aboutissant à l'octroi d'un diplôme qui lui permettait aujourd'hui d'exercer une activité lucrative dans laquelle il donnait pleinement satisfaction à son employeur. Son implication bénévole dans des projets sociaux locaux devait être aussi saluée. Elle n'était pas motivée par les besoins de la cause, mais reposait bien sur une démarche sincère du recourant de participer au bien public. Sur le plan du comportement, on devait retenir que l'intéressé s'était bien intégré en Suisse.

Concernant les poursuites, elles étaient certes regrettables, mais ne devaient pas être considérées comme une fatalité. Dès lors qu'il souhaitait demeurer en Suisse et y exercer depuis plusieurs années une activité lucrative, il n'avait pas d'autre choix que de les rembourser. C'était en cas de renvoi que ses créanciers ne seraient a priori pas remboursés. Il convenait de relever qu'il n'avait jamais fait appel à l'aide sociale. Le maintien de sa présence en Suisse ne causerait aucun problème en matière de politique d'immigration. Son intérêt privé devait l'emporter sur l'intérêt public au renvoi dans son pays. Il n'y entrevoyait d'ailleurs pas de possibilité de réintégration. Il en avait complètement perdu les usages, s'étant intégré à la culture suisse de manière prépondérante. Il s'était rendu récemment en Tunisie et avait souffert de ce retour. Il avait constaté qu'il n'avait plus d'attaches solides dans ce pays et avait relevé qu'il serait difficile de faire valoir les compétences qu'il avait acquises en Suisse pour trouver une activité lucrative.

29) L'OCPM a conclu au rejet du recours.

30) À l'appui de sa réplique, le recourant a produit des attestations afin de souligner sa bonne intégration. L'une concernant son engagement dans le cadre de l'opération « Samedi du partage », deux provenaient de connaissances et une de la société D______, le décrivant comme une personne fiable et responsable, tant dans son travail que dans ses rapports avec ses collègues. Les décomptes de salaire des mois de juillet et août 2019 étaient produits à l'instar de preuves de paiement de l'arrangement du 28 février 2019 avec l'administration fiscale cantonale (ci-après : AFC). Le paiement des primes d'assurance-maladie courantes était à jour.

31) Sur ce, les parties ont été informées que la cause était gardée à juger.

32) Le 4 octobre 2019, l'OCPM a transmis copie d'une ordonnance pénale du 5 août 2019 déclarant l'intéressé coupable de menace, le condamnant à une peine pécuniaire de soixante jours-amende et fixant le montant du jour-amende à CHF 100.-. Il était renoncé à révoquer le sursis accordé le 1^er février 2017 par le Ministère public du canton de Genève.

33) Le 21 octobre 2019, M. A______ a informé la chambre de céans qu'il avait formé opposition à l'ordonnance pénale précitée.

34) L'échange de correspondance a été transmis aux parties. La cause restait gardée à juger.

1) Interjeté en temps utile devant la juridiction compétente, le recours est recevable (art. 132 de la loi sur l'organisation judiciaire du 26 septembre 2010 - LOJ - E 2 05 ; art. 62 al. 1 let. a de la loi sur la procédure administrative du 12 septembre 1985 - LPA - E 5 10).

2) Le litige porte sur la conformité au droit de la décision de l'OCPM du 17 octobre 2018 refusant le renouvellement de l'autorisation de séjour du recourant, prononçant son renvoi de Suisse et lui fixant un délai pour quitter le territoire, confirmée par jugement du TAPI le 30 novembre 2018.

3) Le recourant fait valoir son intégration réussie et, le respect de sa vie privée.

4) Le recours devant la chambre administrative peut être formé pour violation du droit, y compris l'excès et l'abus du pouvoir d'appréciation, ainsi que pour constatation inexacte des faits (art. 61 al. 1 LPA). En revanche, la chambre administrative ne connaît pas de l'opportunité d'une décision prise en matière de police des étrangers lorsqu'il ne s'agit pas d'une mesure de contrainte (art. 61 al. 2 LPA ; art. 10 al. 2 a contrario de la loi d'application de la loi fédérale sur les étrangers du 16 juin 1988 - LaLEtr - F 2 10).