République et canton de Genève

Grand Conseil

Janvier

Procès-verbaux

Élections judiciaires

E 2603 E 2618 E 2641 E 2642 E 2658 E 2679 E 2680 E 2681 E 2682 E 2683 E 2686 E 2687

Séances

  • Jeudi 16 janvier à 17h10
    Vidéo
  • Jeudi 16 janvier à 20h30
    Vidéo
  • Vendredi 17 janvier à 14h
    Vidéo
  • Vendredi 17 janvier à 16h10
    Vidéo
  • Vendredi 17 janvier à 18h05
    Vidéo

Lois votées (textes définitifs)

L 11772 L 12053 L 12280 L 12300 L 12368 L 12385 L 12482 L 12485 L 12527 L 12533 L 12548 L 12561 L 12562 L 12585

Votes nominaux

Vote nominal, M 2468-A, objet rejeté

Correspondance figurant au Mémorial

C 3923 C 3926

Dépôt

  • Mardi 17 décembre 2019

Février

Procès-verbaux

Séances

  • Jeudi 27 février à 17h
    Vidéo
  • Jeudi 27 février à 20h30
    Vidéo
  • Vendredi 28 février à 14h
    Vidéo
  • Vendredi 28 février à 16h15
    Vidéo
  • Vendredi 28 février à 18h10
    Vidéo

Lois votées (textes définitifs)

L 12211 L 12212 L 12219 L 12315 L 12445 L 12472 L 12529 L 12552 L 12570 L 12600 L 12602 L 12603 L 12644

Votes nominaux

Vote nominal, PL 12211-B, objet adopté en 1er débat
Vote nominal, PL 12211-B, objet adopté en 3e débat

Dépôt

  • Mardi 4 février 2020

Mars

Procès-verbaux

Téléchargement des objets parlementaires

Séances

  • Jeudi 12 mars à 17h
    Vidéo
  • Jeudi 12 mars à 20h30
    Vidéo
  • Vendredi 13 mars à 14h
    Vidéo
  • Vendredi 13 mars à 16h
    Vidéo
  • Vendredi 13 mars à 18h
    Vidéo

Mai

Séances

  • Lundi 11 mai à 17h
  • Lundi 11 mai à 20h30
  • Mardi 12 mai à 17h
  • Mardi 12 mai à 20h30

Dépôt

  • Mardi 28 avril 2020

Juin

Séances

  • Jeudi 4 juin à 17h
  • Jeudi 4 juin à 20h30
  • Vendredi 5 juin à 14h
  • Vendredi 5 juin à 16h
  • Vendredi 5 juin à 18h

Dépôt

  • Lundi 18 mai 2020

Août (Comptes 2019)

Séances

  • Jeudi 27 août à 14h - Comptes 2019
  • Jeudi 27 août à 17h - Comptes 2019
  • Jeudi 27 août à 20h30 - Comptes 2019
  • Vendredi 28 août à 8h - Comptes 2019
  • Vendredi 28 août à 10h - Comptes 2019
  • Vendredi 28 août à 14h - Comptes 2019
  • Vendredi 28 août à 17h - Comptes 2019

Dépôt

  • Mardi 11 août 2020

Septembre

Séances

  • Jeudi 1 octobre à 17h - Rattachée à la séance plénière de septembre (pas de dépôt)
  • Jeudi 1 octobre à 20h30 - Rattachée à la séance plénière de septembre (pas de dépôt)
  • Vendredi 2 octobre à 14h - Rattachée à la séance plénière de septembre (pas de dépôt)
  • Vendredi 2 octobre à 16h - Rattachée à la séance plénière de septembre (pas de dépôt)
  • Vendredi 2 octobre à 18h - Rattachée à la séance plénière de septembre (pas de dépôt)

Dépôt

  • Mardi 15 septembre 2020

Octobre

Séances

  • Jeudi 15 octobre à 17h
  • Jeudi 15 octobre à 20h30
  • Vendredi 16 octobre à 14h
  • Vendredi 16 octobre à 16h
  • Vendredi 16 octobre à 18h

Dépôt

  • Mardi 29 septembre 2020

Novembre

Séances

  • Jeudi 26 novembre à 17h
  • Jeudi 26 novembre à 20h30
  • Vendredi 27 novembre à 14h
  • Vendredi 27 novembre à 16h
  • Vendredi 27 novembre à 18h

Dépôt

  • Mardi 10 novembre 2020

Décembre (Budget 2021)

Séances

  • Jeudi 17 décembre à 14h - Budget 2021
  • Jeudi 17 décembre à 17h - Budget 2021
  • Jeudi 17 décembre à 20h30 - Budget 2021
  • Vendredi 18 décembre à 8h - Budget 2021
  • Vendredi 18 décembre à 10h - Budget 2021
  • Vendredi 18 décembre à 14h - Budget 2021
  • Vendredi 18 décembre à 17h - Budget 2021
  • Vendredi 18 décembre à 20h30 - Budget 2021

Dépôt

  • Mardi 1 décembre 2020