République et canton de Genève

Grand Conseil

Résultats de la recherche

Pour des recherches plus précises, utilisez notre moteur de recherche avancé.

Objets parlementaires

PL 11582
Objet renvoyé en commission le 22.01.2015
Objet adopté le 30.11.1999
PL 11582 A
Objet renvoyé en commission le 16.10.2015
PL 11582 B
Objet adopté le 02.06.2016
Objet reporté le 13.05.2016

Mémoriaux (textes et vidéos)

PL 11582-B | 2 juin 2016 - 17h | vidéo
PL-11582-B Rapport de la commission des finances chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat accordant des indemnités monétaires et non monétaires aux écoles mandatées pour des enseignements artistiques de base délégués pour les années 2015 à 2018

PL 11582-A | 16 octobre 2015 - 17h15 | vidéo
PL-11582-A Rapport de la commission des finances chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat accordant des indemnités monétaires et non monétaires aux écoles mandatées pour des enseignements artistiques de base délégués pour les années 2015 à 2018

PL 11582 | 22 janvier 2015 - 17h | vidéo
PL-11582 Projet de loi du Conseil d'Etat accordant des indemnités monétaires et non monétaires aux écoles mandatées pour des enseignements artistiques de base délégués pour les années 2015 à 2018