République et canton de Genève

Grand Conseil

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Objets parlementaires

Mémoriaux (textes et vidéos)

PL 9709 | 28 novembre 2013 - 17h
PL-9709 Projet de loi de Mmes et MM. Jean Rossiaud, Sylvia Leuenberger, Anne Mahrer, Damien Sidler, Antonio Hodgers modifiant la loi sur l'université (C 1 30) (Pour la création d'une Faculté des sciences et des arts de l'environnement)

PL 8430-A et objet(s) lié(s) | 20 septembre 2007 - 17h
PL 8430-A Rapport de la commission de l'enseignement supérieur chargée d'étudier le projet de loi de Mmes et MM. Jeannine De Haller, Laurence Fehlmann Rielle, Gilles Godinat, Christian Grobet, Dominique Hausser, Véronique Pürro modifiant la loi sur l'université (C 1 30) (Ajourné le 21 septembre 2006)
PL 9558-A Rapport de la commission de l'enseignement supérieur chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat modifiant la loi sur l'université du 26 mai 1973 (C 1 30) (Ajourné le 21 septembre 2006)
PL 9686-A Rapport de la commission de l'enseignement supérieur chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat modifiant la loi sur l'université (C 1 30) (Ajourné le 21 septembre 2006)
PL 9709-A Rapport de la commission de l'enseignement supérieur chargée d'étudier le projet de loi de Mmes et MM. Jean Rossiaud, Sylvia Leuenberger, Anne Mahrer, Damien Sidler, Antonio Hodgers modifiant la loi sur l'université (C 1 30) (Pour la création d'une Faculté des sciences et des arts de l'envir ...

PL 9709 | 4 novembre 2005 - 17h
PL 9709 Projet de loi de Mmes et MM. Jean Rossiaud, Sylvia Leuenberger, Anne Mahrer, Damien Sidler, Antonio Hodgers modifiant la loi sur l'université (C 1 30) (Pour la création d'une Faculté des sciences et des arts de l'environnement)