République et canton de Genève

Grand Conseil

Résultats de la recherche

Pour des recherches plus précises, utilisez notre moteur de recherche avancé.

Objets parlementaires

PL 11961
Objet renvoyé en commission le 22.09.2016
PL 11961 A
Objet adopté le 24.02.2017
Objet reporté le 27.01.2017

Mémoriaux (textes et vidéos)

PL 11961-A | 24 février 2017 - 16h | vidéo
PL-11961-A Rapport de la commission de l'enseignement, de l'éducation, de la culture et du sport chargée d'étudier le projet de loi de Mmes et MM. Gabriel Barrillier, Serge Hiltpold, Nathalie Fontanet, Georges Vuillod, Bénédicte Montant, Simone de Montmollin, Jacques Béné, Christophe Aumeunier, Charles Selleger, Philippe Morel, Frédéric Hohl, Lionel Halpérin, Pierre Conne, Patrick Saudan, Raymond Wicky, Murat Julian Alder, Antoine Barde, Yvan Zweifel, Alexis Barbey modifiant la loi sur l'instruction publique (LIP) (C 1 10) (Pour une meilleure orientation professionnelle)

PL 11961 | 22 septembre 2016 - 17h | vidéo
PL-11961 Projet de loi de Mmes et MM. Gabriel Barrillier, Serge Hiltpold, Nathalie Fontanet, Georges Vuillod, Bénédicte Montant, Simone de Montmollin, Jacques Béné, Christophe Aumeunier, Charles Selleger, Philippe Morel, Frédéric Hohl, Lionel Halpérin, Pierre Conne, Patrick Saudan, Raymond Wicky, Murat Julian Alder, Antoine Barde, Yvan Zweifel, Alexis Barbey modifiant la loi sur l'instruction publique (LIP) (C 1 10) (Pour une meilleure orientation professionnelle)