République et canton de Genève

Grand Conseil

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Objets parlementaires

PL 11954
Objet renvoyé en commission le 22.09.2016
PL 11954 A
Objet renvoyé en commission le 31.08.2017
PL 11954 B
Objet adopté le 24.11.2017
Objet reporté le 03.11.2017

Mémoriaux (textes et vidéos)

PL 11954-B et objet(s) lié(s) | 24 novembre 2017 - 18h | vidéo
PL-11954-B Rapport de la commission des finances chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat autorisant un transfert d'actifs entre l'Etat de Genève et la Fondation de la Maison Rousseau et de la Littérature
PL-11955-B Rapport de la commission des finances chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat accordant une aide financière à la Fondation de la Maison Rousseau et de la Littérature pour les années 2017 à 2020

PL 11954-A et objet(s) lié(s) | 31 août 2017 - 17h | vidéo
PL-11954-A Rapport de la commission des finances chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat autorisant un transfert d'actifs entre l'Etat de Genève et la Fondation de la Maison Rousseau et de la Littérature
PL-11955-A Rapport de la commission des finances chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat accordant une aide financière à la Fondation de la Maison Rousseau et de la Littérature pour les années 2017 à 2020

PL 11954 et objet(s) lié(s) | 22 septembre 2016 - 17h | vidéo
PL-11954 Projet de loi du Conseil d'Etat autorisant un transfert d'actifs entre l'Etat de Genève et la Fondation de la Maison Rousseau et de la Littérature
PL-11955 Projet de loi du Conseil d'Etat accordant une aide financière à la Fondation de la Maison Rousseau et de la Littérature pour les années 2017 à 2020