République et canton de Genève

Grand Conseil

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Objets parlementaires

PL 11240
Objet renvoyé en commission le 13.02.2014
PL 11240 A
Objet adopté le 10.10.2014

Mémoriaux (textes et vidéos)

PL 11240-A | 10 octobre 2014 - 15h | vidéo
PL-11240-A Rapport de la commission de contrôle de gestion chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat de bouclement de la loi 5568 ouvrant un crédit pour la construction d'un nouveau barrage de régularisation des eaux du Léman, situé entre les ponts de la Coulouvrenière et de Sous-Terre, complété d'une usine hydro-électrique dite du Seujet

PL 11240 | 13 février 2014 - 17h | vidéo
PL-11240 Projet de loi du Conseil d'Etat de bouclement de la loi 5568 ouvrant un crédit pour la construction d'un nouveau barrage de régularisation des eaux du Léman, situé entre les ponts de la Coulouvrenière et de Sous-Terre, complété d'une usine hydro-électrique dite du Seujet

PL 11240 | 19 septembre 2013 - 17h
PL-11240 Projet de loi du Conseil d'Etat de bouclement de la loi 5568 ouvrant un crédit pour la construction d'un nouveau barrage de régularisation des eaux du Léman, situé entre les ponts de la Coulouvrenière et de Sous-Terre, complété d'une usine hydro-électrique dite du Seujet