République et canton de Genève

Grand Conseil

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Objets parlementaires

M 2313
Objet renvoyé en commission le 21.04.2016
Objet reporté le 18.03.2016
M 2313 A
Objet adopté avec amendement(s) et renvoyé au Conseil d'Etat le 02.03.2017
Objet reporté le 27.01.2017
M 2313 B
Pris acte le 22.09.2017

Mémoriaux (textes et vidéos)

M 2313-B | 22 septembre 2017 - 14h | vidéo
M-2313-B Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de Mmes et MM. François Lefort, Jean-Michel Bugnion, Sarah Klopmann, Sophie Forster Carbonnier, Boris Calame, Frédérique Perler, Delphine Klopfenstein Broggini, Yves de Matteis pour réduire la pollution aux particules fines

M 2313-A | 2 mars 2017 - 8h | vidéo
M-2313-A Rapport de la commission de l'environnement et de l'agriculture chargée d'étudier la proposition de motion de Mmes et MM. François Lefort, Jean-Michel Bugnion, Sarah Klopmann, Sophie Forster Carbonnier, Boris Calame, Frédérique Perler, Delphine Klopfenstein Broggini, Yves de Matteis pour réduire la pollution aux particules fines

M 2313 | 21 avril 2016 - 17h | vidéo
M-2313 Proposition de motion de Mmes et MM. François Lefort, Jean-Michel Bugnion, Sarah Klopmann, Sophie Forster Carbonnier, Boris Calame, Frédérique Perler, Delphine Klopfenstein Broggini, Yves de Matteis pour réduire la pollution aux particules fines