Séance du jeudi 16 novembre 2023 à 17h
3e législature - 1re année - 6e session - 30e séance

E 2953 et objet(s) lié(s)

E 2953
Election de 4 membres au Conseil de la Fondation pour l'exploitation de pensions pour personnes âgées "La Vespérale" - Durée du mandat : du 1er février 2024 au 31 janvier 2029
E 2954
Election de 2 membres au Conseil d'administration de l'Autorité de surveillance des fondations et des institutions de prévoyance - Durée du mandat : du 1er février 2024 au 31 janvier 2029
E 2955
Election de 2 membres au Conseil d'administration de l'Office cantonal des assurances sociales - Durée du mandat : du 1er février 2024 au 31 janvier 2029
E 2956
Election de 2 membres au Conseil de la Fondation d'aide aux entreprises - Durée du mandat : du 1er février 2024 au 31 janvier 2029
E 2957
Election de 2 membres titulaires à la Commission de surveillance des professions de la santé et des droits des patients - Durée du mandat : du 1er février 2024 au 31 janvier 2029
E 2958
Election de 2 membres suppléants à la Commission de surveillance des professions de la santé et des droits des patients - Durée du mandat : du 1er février 2024 au 31 janvier 2029
E 3009
Election d'un membre suppléant (non avocat) à la Commission du Barreau - Durée du mandat : du 1er décembre 2023 au 30 novembre 2028

La présidente. Nous passons aux élections aux commissions à représentation réduite. Etant donné qu'il y a plus de candidats que de postes pour toutes les élections, Mesdames et Messieurs, nous allons voter à bulletin secret et procéder aux sept élections en même temps. Vous avez reçu sur vos places la liste des candidats.

Elections aux commissions à représentation réduite

La présidente. Vous allez maintenant recevoir des bulletins de vote de couleur différente pour chacune des élections. Sont élus ceux qui, au premier tour, obtiennent la majorité absolue des suffrages valables, y compris les bulletins blancs. En cas de deuxième tour, celui-ci aura lieu à la majorité relative. Je prie les huissiers de bien vouloir distribuer les bulletins de vote. (Les députés remplissent leurs bulletins de vote.)

Tous les bulletins ont été distribués. Le vote est clos. Je prie les huissiers de bien vouloir récolter les bulletins de vote et les scrutateurs de se rendre... (Commentaires.) Vous avez le temps, ne vous inquiétez pas ! Quand vous aurez terminé, les scrutateurs se rendront à la salle Nicolas-Bogueret pour le dépouillement, accompagnés par un membre du Bureau; nous les remercions par avance. (Quelques minutes s'écoulent.)

Tous les bulletins ont été récoltés. En attendant de connaître les résultats, nous traitons le point suivant.

Résultat des élections: Séance du jeudi 16 novembre 2023 à 17h