Séance du vendredi 27 novembre 2020 à 14h
2e législature - 3e année - 7e session - 37e séance

M 2374-C

M 2374-C
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de Mmes et MM. Florian Gander, Ronald Zacharias, Sandro Pistis, Pascal Spuhler, Sandra Golay, Daniel Sormanni, Thierry Cerutti, Jean-François Girardet, Françoise Sapin, Christian Flury, Jean-Marie Voumard, Patrick-Etienne Dimier, Henry Rappaz, Christian Decorvet : Noctambus jusqu'au bout du jeudi
Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session VII des 25, 26, 27 novembre, 3 et 4 décembre 2020.
Proposition de motion 2374
Renvoi en commission: Séance du jeudi 6 avril 2017 à 17h
Rapport M 2374-A-I
Débat et renvoi au Conseil d'Etat (motion adoptée): Séance du jeudi 17 octobre 2019 à 17h
Motion 2374
Rapport du Conseil d'Etat M 2374-B
Débat et renvoi au Conseil d'Etat de son rapport M 2374-B: Séance du mardi 12 mai 2020 à 17h
Rapport du Conseil d'Etat M 2374-C

Le président. Nous enchaînons avec la M 2374-C, sur laquelle personne ne souhaite s'exprimer.

Le Grand Conseil prend acte du rapport du Conseil d'Etat sur la motion 2374.