Séance du
jeudi 21 avril 2016 à
17h
1re
législature -
3e
année -
3e
session -
11e
séance
M 2313
M 2313
Proposition de motion de Mmes et MM. François Lefort, Jean-Michel Bugnion, Sarah Klopmann, Sophie Forster Carbonnier, Boris Calame, Frédérique Perler, Delphine Klopfenstein Broggini, Yves de Matteis pour réduire la pollution aux particules fines
Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session I des 25 et 26 février 2016.
Cette proposition de motion est renvoyée sans débat à la commission de l'environnement et de l'agriculture.