Séance du vendredi 18 décembre 2015 à 17h20
1re législature - 2e année - 12e session - 79e séance

R 761
Proposition de résolution de Mmes et MM. Guy Mettan, Bertrand Buchs, Anne Marie von Arx-Vernon, Béatrice Hirsch, Jean-Luc Forni, Jean-Marc Guinchard, François Lance, Vincent Maitre, Christina Meissner, Martine Roset, Thierry Cerutti, Francisco Valentin, Pascal Spuhler, Bernhard Riedweg, Simone de Montmollin, Danièle Magnin, Daniel Sormanni, Henry Rappaz, Jean-François Girardet, Philippe Morel, François Lefort, Boris Calame, Sophie Forster Carbonnier, Yves de Matteis, Jean Sanchez, Christian Flury, Marie-Thérèse Engelberts : Nouvelle politique agricole 2014-2017 de la Confédération : Pour une juste répartition des subventions allouées aux éleveurs (Résolution du Grand Conseil genevois à l'Assemblée fédérale exerçant le droit d'initiative cantonale)
Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session VIII des 15, 16 et 17 mai 2014.

Débat

Le président. Nous sommes en catégorie II, trente minutes, et je passe la parole à l'auteur de cette proposition de résolution, M. Mettan.

M. Guy Mettan (PDC). Merci, Monsieur le président. Je vous annonce tout de suite que nous allons retirer cette proposition de résolution, mais avant de le faire, je souhaite prendre la parole pour préciser deux choses, comme cela avait été convenu lorsque nous en avions discuté.

La première chose, c'est d'abord pour remercier l'Etat de Genève et le service de l'agriculture d'avoir pris en considération cette demande dès le dépôt de la résolution, d'avoir transmis cette demande à Berne à l'Office fédéral de l'agriculture et à M. Schneider-Amman, lequel a écrit une lettre à l'Office fédéral de l'agriculture pour lui demander de prendre en considération le fait que les bisons étaient des bovins. Malgré cela, l'Office fédéral de l'agriculture, dans son arrêté concernant le financement de la politique agricole 2015-2019, n'a pas jugé bon de considérer que les bisons étaient des bovins. Donc c'est aussi pour attribuer d'abord des lauriers à notre service mais aussi un bonnet d'âne à l'Office fédéral de l'agriculture qui persiste à considérer que le bison ne fait pas partie des bovins, de l'ordre des bovidés, et qui contredit donc toute la zoologie depuis trois siècles. (Exclamations.) Cela étant dit, j'annonce le retrait de cette résolution, puisque le Conseil d'Etat a fait son travail et que les services de M. Schneider-Amman ont promis qu'ils corrigeraient cette atteinte à la zoologie à partir de 2019 !

Le président. Je vous remercie, Monsieur le député. Il est pris acte de ce retrait.

La proposition de résolution 761 est retirée par ses auteurs.